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Service de sécurité incendie de Rawdon Conseils de prévention – effets spéciaux Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique....
...dinaire tenue le 11 mars 2024, le Règlement numéro 2021- 01-2 a été adopté par le conseil de la Municipalité de Rawdon, et ce, suivant l’adoption d’un projet de règlement lors d’une séance ordin aire tenue le 12 févrie...
...LE RÈGLEME NT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES AUX PERMI S D ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND...
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...T 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION DU CANN ABIS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT N...
...rticle 445 du Code municipal du Québec ont été respectées. EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fai t partie intégrante du présent R èg lement....
RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a autoris é en 2018, sous la forme d’un projet pilote, la garde de poules sur son...
...994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – ENSEIGNE 8.4 MUNICIPALITE DE RAWDON - 3599, RUE CHURCH – LOT 4 994 274 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93...
...la personne qui préside la séance en ayant fait la présentation. EN CONSÉQUENCE , le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. SECTION...
...e barils récupérateurs d’eau de pluie ; CONSIDÉRANT le Plan d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon adopté le 8 septembre 2021 ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu ’u...
...U QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET PARTICIPATION F INANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE C OURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINI...
...RDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...DU CITOYEN – CHANTER N ° 2 – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE 19. ENTRAIDE ENTRE LES MU NICIPALITÉS DE RAWDON , SAINTE -JULIENNE ET LA MRC DE MONTCALM - SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...ée 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon, à compter de 19 h, le deuxième (2 e) lundi de chaque mois. Cependant, les séances ordi naires des mois...
...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES S ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SON AMENDEM ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA...
...529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.4 MUNICIPALITÉ DE RAWDON / POSTES CANADA – 11 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 946 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEME...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES CRITÈRES D ’ÉVALUATION APPLICABL ES À LA CA TÉGORIE IMMEUBLES À LOGEMENTS , INSTITU...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS 2020 -06-10 08:47 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 4...
...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNIC IPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX PRO...
...même nature ou toute promesse d’un te l avantage. Conseil : Le conseil municipal de la Municipalité de Rawdon . Déontologie : Désigne l’ensemble des règles et des devoirs qui régissent la fonction des membre...
...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L ’ANNÉE 2020 P...
...CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CENTRE COMMERCIAL RAWDON / AMIR – 3205, 1ERE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...E RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L ’ANNÉE 2020...
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