...lame à neige pour un montant de 17 246,2 5 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur de la voirie par intérim . 18 -59 EN CONSÉQUENCE , il es t proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et rés...
...16 ET SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRES AFIN DE MODIFIER CERTAINS PO UVOIRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRA CTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉ...
...Loi concernant les droits sur les mutations immobilières (L.R.Q. , c. D -15.1) toute Municipalité doit percevoir un droit de mutation sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire, calculé en fonction de la base...
...0 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 17. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2020 – PRÉPOSÉS À LA DIVISIO N VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 18. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX – SAISON ESTIVALE 2020 19. EMBAUCHE...
...MP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVI CE DES TRAVAUX PUBLI CS , DIVISIONS VOIRIE ET PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE (BIBLIOTHÈQUE ALICE QUINTAL ) - PA...
...ENDROITS PUBLICS COM ME RUE D E JEU LIBRE 19. EMBAUCHE DE JOURNALIE RS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTES RÉGULIERS À TEMPS PA RTIEL 20. EMBAUCHE DE TECHNICIE NS EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME...
...arer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge des acheteurs. La signature du contrat devra avoir lieu dans les douze (12) mois qui suivent la confirmation du mandat au notaire. De mandater un arpenteur-géomètre afin...
...E TRAITEMENT DES DÉCHETS DE MATAW INIE (RITDM) 27. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PARTAGE D ’UNE ADJOINTE ADMINIS TRATIVE POUR...
...u’après ré analyse de cette demande relative au règlement sur les PIIA , le conseil municipal juge qu’il y a lieu de revoir sa décision et accepter la demande formulée. 21 -267 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la cons...
...AT ION DES CONTRIBUTION S DES CADRES MUNICIP AUX POUR L ’ANNÉE 2020 13. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 14. I...
...ES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALL...
...NDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI...
...NC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S ET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS...
...ONTRACTUELS 23. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN VÉHICULE DE SERVI CE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISON VOIRIE 24. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – ÉTUDE DE FAISABILITÉ ET AVANT -PRO...
...s par un employé municipal (dossier n° 50-0321); CONSIDÉRANT QU’en vertu du Règlement numéro 94-2016 relatif aux pouvoirs et aux obligations additionnels du directeur général de la Municipalit é, ce dernier peut suspendre un employé de ses ...
...MMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA CULTURE 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN...
...S TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCT...
...EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE...
...VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 106 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755...
...r les citoyens le choc de l’augmentation du rôle d’évalua tion 2021 -2022 -2023 ? 2022 -02-22 10:59 Pourquoi ne pas avoir annoncé une telle hausse de taxe durant la campagne électorale ? Environnement L’an passé, l’enveloppe budgétaire...
...nt numéro 48 -201 8 concernant la tarification des biens et services de la Municipalité de Rawdon CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une Municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses services; CONSIDÉRANT QUE pour ce fair...
...camionnette « pick -up » usagée – Service des loisirs et de la culture 19. Diverses demandes relatives à la voirie – Installation de panneaux de signalisation, de lumina ires de rue et autres 20. Proclamation des journ...
...é le 5 juillet 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redre ssement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin...
...é le 5 juillet 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redre ssement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin...
...COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA CULTURE 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2...