Municipalité de Rawdon Programme triennal d’immobilisation 2022 -2023 -2024 Année de réalisation prévue Total PTI 2022 2023 2024 Informatique & administration Équipement informatique...
...stissement de la M unicipalité doivent ê tre approuvés par le conseil municipal préalablement à leur affectation à la réalisation des dépenses qui y sont reliées. Cette approbation de crédits revêt la forme d’ un vote des crédits...
...NDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 (RETIRÉ) RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELATIF À L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2...
...R6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47 -2008 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NU MÉRO 47 - 2008 ÉTABLISSANT UN FONDS RÉSERVÉ À LA RÉFECTI ON ET À L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’...
...ce, sans y avoir pralablement t invit de faon expresse. La cantine mobile qui visite un chantier ou un tablissement d’entreprise pour solliciter les personnes qui y travaillent est prsume avoir t invite de faon express...
...– MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2021 -2022 - 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2021 6. ADOPTION DU P...
...été e ffectuée selon le sens horaire et, de façon générale, débutant dans s a partie nord -ouest. L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie fe...
...de rétention et d’infiltration des eaux pluviales ainsi qu’autorisé la signature de l’entente portant sur la réalisat ion des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada inc.; CONSIDÉR...
...de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur s...
...– MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2023 -2024 - 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2023 6. ADOPTION...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 21 au 31 décembre 20 21 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montant...
...Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 8. Ado...
...d’aqueduc ; CONSIDÉRANT QU’un budget additionnel de 9 500 $, plus les taxes applicables est requis pour finaliser les travaux du poste de surpression Woodland, entres autres pour les visites des intervenants en mécan...
...unicipalité estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services applicable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT l’ avis de motion du présent règlement et la présentation d’un projet de règlement à la séance...
...– MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 - 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2022 6. ADOPTION...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 20 au 31 décembre 20 20 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montan...
...GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE...
...nicipalité estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services applicable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement...
...èglement. ARTICLE 2 - DÉFINITIONS À moins que le contexte ne s'y oppose, les mots ou expressions utilisés dans ce règlement ont la signification suivante : Base d’imposition : La base d’imposition du droit de muta...
...ment et il n’est valide que pour la période de temps y indiquée. La demande de permis doit se faire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Tout permis émis en vertu du présent règlement est sujet à révocation. Le per...
...jour que dure l’i nfraction. ARTICLE 11 ABROGATION Le présent règlement remplace le règlement numéro 1 22-2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de l a Municipalité de Rawdon ainsi que tou...
...E 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT –...
...connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT que les acheteurs souhaitent acquérir c e lot dans le but de l’utiliser pour la production de produits forestiers non ligneux (PFNL ), la construction d’une halte et d’un cent...
...ECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET PARTICIPATION F INANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE C OURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10. DÉ...
...l e Réseau Rues principales regroupe des municipalités et des acteurs locaux engagés dans des démarches de revitalisation de collectivités à travers le Québec ; CONSIDÉRANT QUE Rues principales propose une panoplie de services sur me...