...ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE C4 -61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R2 -60 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 - 89 -56...
...n d’un garage incendié à la propriété s ise au 2400, rue de Hollywood . La superficie totale (aire) du garage projeté sera d’un maximum de 267 mètres carrés malgré que la superficie totale d’un bâtiment accessoire ne puisse dépa...
...NS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF...
...RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 902 – ZONE 1 AU PIIA...
...ité sur les lieux; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent R èglement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 11 avr il 2023; CONSIDÉRANT QUE toutes les disposition...
...APITAL INC . – 5E AVENUE – LOTS 4 994 087 ET 4 994 225 – ZONE R4 -610 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT D...
...UE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 902 – ZONE 1 AU PI...
...et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 11 décembre 2023...
...UTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -2016 -1 MODIFIANT LE...
...L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 PROJETS DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05...
...avant du Règlement de zonage numéro 2021- 02. Demande de dérogation mineure concernant un bâtiment agricole projeté sur le lot numéro 6 474 992, à l’adresse 3725, chemin Kildare . La dérogation mineure vise à permett...
...18 10485 installation jeux d'eau 16 677.35 $ 91 499.92 $ Tournée des Cantons 2019-05-01 aide financière projet de développement 30 420.45 $ 2019-10-02 convention de prêt 30 420.45 $ 60 840.90 $ Tro...
...BLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L ’ANNÉE 2020 PRO JETS DE RÈGLEMENTS 4. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BI...
...é la construction des terrasses et balançoires. Je suis convaincu que vous aimerez ces nouveaux mobiliers. Un autre beau projet réalisé par et pour les Rawdonnois.es. En passant par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvel...
...SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE (SADR) – DIVERSES DISPOSITIONS PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -02 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONA...
...aux; CONSIDÉRANT QUE lors de la séance du 19 juillet 2018, un avis de motion du présent règlement a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code...
...(FPEM), lequel vise à soutenir financièrement les municipalités locales de la MRC dans la réa lisation de projets et d’activités à retombées significatives pour la protection, l’amélioration et la mise en valeur de l’environ...
...E ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GAZEBO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.3 EVEX MULTILOGEMENTS INC & PROJETS JB INC . - 328 7, RUE METCALFE – LOT 4 994 976 – ZONE R2 -28 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – L...
...liothèque municipale; · Diffusion aux séances du Conseil ou dans le bullet in municipal, des réussites des jeunes ou des projets innovants provenant des établissements scolaires ou dorganismes; · Partenariat avec les écoles de notre milieu...
...ICABLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L ’ANNÉE 2020 PRO JETS DE RÈGLEMENTS 4. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIE...
...MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES – ZONE V2 -27 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 RÈGLEMENTS 4...
...du Code municipal du Québec ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 19 août 2020 ; CONSIDÉRANT QUE to...
...2420, RUE BELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE...
...2420, RUE BELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE...
...ison, bâtiment ou édifice. Article 38 LUMIÈRE Constitue une nuisance et est prohibé le fait de projeter une lumière directe en dehors du terrain d'où elle provient lorsqu'e lle est source de danger pour le public...