...RE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 - 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2022...
...DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES V...
...t 25 000 $ et plus 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Imprimerie Héon & Nadeau 2019-03-01 23671 impression Rawdonnois 4 009.17 $ 2019-05-03 24968 impression Rawdonnois 4 009...
...ÉBEC INC . 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION -CITERNE USAGÉ – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISIONS VOIRIE – CAMIONS A & R DUBO IS INC . 14. OCTROI DE CONTRAT – RESTAURATION BOÎTE DE CAMION 10 ROUES – GILLES POTHEL...
...TURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2021 -2022 - 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2021...
...994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MOND E & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4 994 096 -...
...RE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. OCTROI DE CONTRAT – IMPRESSION...
...S CANTONS D E RAWDON (TDCR) 25. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 26. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2022 27. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ...
...URE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2023 -2024 - 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2023...
...NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – MODIFICATIONS DES REV ÊTEMENTS EXTÉRIEURS APPROUVÉS 6.5 3578, RUE CHU RCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMEN...
...NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – MODIFICATIONS DES REV ÊTEMENTS EXTÉRIEURS APPROUVÉS 6.5 3578, RUE CHU RCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEM...
...ET SES AMENDEMENTS 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE DE LA PRÉFILTRATION ET L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE 6 4...
...S ET ESPACES VERT S – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’AD...
...à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-265 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à...
...e Rawdon, et ce, suivant l’adoption d’un projet de règlement lors d’une séance ordin aire tenue le 12 février 2024. Ce règlement est entré en vigueur le 18 avril 2024, soit à la date de délivrance du certificat...
...C ONDITIONNELS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES CRITÈRES D ’ÉVALUATION APPLICABL ES À LA CA TÉGORIE IMMEUBLES À LOGEMENTS , INSTITUTIONS ET COMM ERCES DU CENTRE -VILLE 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT...
...DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CREMERIE LES DELICES DU PALAIS - 3685, RUE QUEEN – LOT 4 994 128 - ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLE...
...12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS AFIN DE M ODIFIER CERTAINES DI SPOSITIONS CONCERNANT LES COMBU STIBLES INTE RDITS ET LES DIFFÉRE NTS TYP...
...registre – Règlement numéro 123 -2018 concernant la création d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au Service des travaux publics 38. Refus du ministère des Transports, de la...
...UBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avis publ...
...e peut cause r la distribution d’impri més sur son territoire et souhaite y remédier, le tout selon les orientations stratégiques et les principes de développement durable entrepris au cours de la dernière année ; CO...
...nces et greffière -trésorière adjointe Est absent: Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -532 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et rés...
...CONSIDÉRANT QU ’ en v ertu d e cette même Lo i, une Municipalité peut , par règlement , fixer un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3) du premier alinéa de l’article 2, pour toute tranche de la base d’im...
...entes lors d’exploitation et d’activités forestières; Aménagement des intersections aux routes du réseau supérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD). Il vise également à modifie...
...té de Rawdon Service de l’urbanisme et de l’environnement 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat...