...on d’un bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion – Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et les feux d’artifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival...
...mbre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl asse E (7 à 16 logements) du groupe résidentiel à l’intérieur de la zone R6 -55 PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlement numéro 47...
...ue district électoral doit être délimité de façon à ce que le nombre d’électeurs dans ce district ne so it ni supérieur ni inférieur de plus de vingt -cinq (25 %) pourcent, au quotient obtenu en divisant le nombre total...
...e secrétaire de l’assemblée. Est également présent: Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -444 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résol...
...SSOIRE 5.2 4376, AVENUE TED – LOT NUMÉRO 5 915 195 – ZONE R1 -22 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – GALERIE PROJETÉE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHUR...
...C -24 -2) et sans limiter la généralité de ce qui précède, un camion dont la masse nette est ég ale ou supérieure à 3 000 kilos, un tracteur , sauf un minitracteur destiné à la tonte de gazon, un véhicule auquel est att...
...404 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE QU...
Service de sécurité incendie de Rawdon Conseils de prévention – effets spéciaux Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique....
...OS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ESCALIER EXTÉRIEUR 5.3 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (...
...lle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usagés, jeux et casse-croûte. Salle communautaire de l'Église Anglicane Christ Church ∙ 35...
...Sintra Pavage rue Queen 747 835.69 $ S/O 10 -06 -2020 GBI Expert Conseil Plan, devis et surveillance ringnierie de la prfiltration 226 615.63 $ S/O 22 -09 -2020 Excavation Carroll Dneigement secteur S -7 385 479.87 $...
...LFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR ET REVÊTEMENT DE TOI TURE 5.2 3901, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 454 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTR...
...principalement ve ndus ou distribués des produits alimentaires déjà transformés, assemblés et cuisinés à l’extérieur (tels les comptoirs mobiles, les cantines mobiles, etc.). Commerçant : Propriétaire, occupant ou t...
...17. NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 18. EMBAUCHE D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 19. NOMINATION D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS RESSOURCES MATÉRI ELLE...
...LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 37. AUTORISAT ION DE SIGNATURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE – PARC DES CHUTES DORWIN - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATI...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D...
...e secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 21 -266 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’una...
...LS 7. OCTR OI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBE...
...bec, et q ue tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -trésorier en ayant précisé l’objet; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal statue et ordonne ce qui suit : Article...
...it à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire-trésorier 2. O RDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈG...
...QUEEN - LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEME NT NUMÉRO 508 -93 – CLASSE EXTÉRIEURE 5.3 9316 -6858 QUÉBEC INC – 3163, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS AFIN DE M ODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERN ANT LES COMBUSTIBLES INTERDITS E T LES DIFFÉRENTS TYP E...
...HURCH – LOT NUMÉRO 4994783 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.3 L’O DYSSA – 3611, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994252 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLE...