...applicables au littoral ................................ ........................... 286 Dispositions applicables aux plaines inondables .......... 288 Détermination du caractère inondable d’un emplacement ....................... 288...
...MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. AVIS DE...
...SAISON 2020 SUJETS D’ADMI NISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DI...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. ADOPTI...
...ements de vinyle, de plastique, d‱aluminium ou de briques de béton ; 7. Lorsque la topographie permet un sous -sol plain -pied, les fondations sont recouvertes du même revêtement extérieur que les autr es étages. R È G L E M E N T...
...lo; · Rue Maplewood, en face du 3032, rue Maplewood; · Rue Maisonneuve, près du 4118, rue Maisonneuve; · Rue Champlain, près du 4127, rue Champlain; · Rue Frontenac, près du 4122, rue Frontenac; · 7 e Avenue, à lintersection de...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...E NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL PR OJETÉ 5.2 9139 -8123 QUÉBEC INC . – LOT 6 315 468 – 411 0-4116, RUE CHAMPLAIN – ZONE R6 -55 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.3 4905 -4907, RUE DE LA PROM...
...DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. AVIS DE M...
...ONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.2 (4109), RUE CHAMPLAIN – LOT 6 290 191 – ZONE R6-55 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 (4 LOGEMENTS ET PLUS ) – BÂTIMENT PRINCIPAL 6.3 (...
...SECTEUR DE L’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS...
...contrôle du maire lui étant dévolu en vertu de la loi. 5.2. 10 .2 Tout membre du conseil doit transmettre les plaintes qu’il reçoit au directeur général de la Municipalité qui fera le suivi approprié. Si les plaintes...
...rmeture des tronçons de rues suiva ntes, le 27 mai 2018, pour la course des tout- petits de 1 km : - Partie de la rue Champlain, entre la 18 e Avenue et la rue Montcalm; - Partie de la rue Mazur, entre les rues Champlain et Frontenac; - Part...
...des normes d'aménagement dont certaines sont relatives à la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables (PPRLPI). De plus, plusieurs orientations quant à la protection des milieux hydriques et de la re...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. ADOPTION...
...tels travaux. Le coût réel final et les frais seront raj ustés après la fin des travaux. 9.3 Avis Pour tout avis ou plainte concernant un ou des objets du présent règlement, le consommateur ou son représentant autorisé peut aviser verbaleme...
...eur Cerfs (des) Sur toute sa longueur Chagnon Sur toute sa longueur Chamonix Sur toute sa longueur Champlain Sur toute sa lo ngueur Chanterelles (des) Sur toute sa longueur Charbonneau Sur toute sa longueur Cha...
...ses personnes salariées une politique de prévention du harcèlement psychologique et sexuel et de trai tement des plaintes, qui inclut un volet concernant les conduites qui se manifestent par des paroles, des actes ou des gestes à carac...
...article 22 d) du Règlement de contrôle intérimaire numéro 110 -2007 relatif à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables; CONSIDÉRANT QUE la bande de protection riveraine du ruisseau e st en majeure partie à...
...gional entre les municipalités voisines et la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu des plaintes et requêtes citoyennes concernant la dangerosité de cette intersection, notamment afin d e sortir des prop...
...QYLURQQHPHQWQDWXUHO/HVFRXOHXUVWURSYLYHV sont à éviter; viii) Lorsque la topographie permet un sous -sol plain -pied, les fondations sont recouvertes des mêmes matériaux que ceux des autres étages et la hauteur des façades e...
...�H�X�U�V��W�U�R�S��Y�L�Y�H�V��V�R�Q�W��j��p�Y�L�W�H�U� viii) lorsque la topographie permet un sous -sol plain -pied, les fondations sont recouvertes des mêmes matériaux que ceux des autre s étages et la hauteur des façad...
...H�X�U�V��W�U�R�S��Y�L�Y�H�V��V�R�Q�W��j��p�Y�L�W�H�U� viii) lorsque la top ographie permet un sous -sol plain -pied, les fondations sont recouvertes des mêmes matériaux que ceux des autres étages et la hauteur des façades...
...que celle -ci est conforme au Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels; CONSIDÉRANT QU’aucune plainte n’a été déposée relative à la location de la résidence concernée par la demande; CONSIDÉRANT QU...