...applicables au littoral ................................ ........................... 286 Dispositions applicables aux plaines inondables .......... 288 Détermination du caractère inondable d’un emplacement ....................... 288...
...39-3440 Courriel : lequipe@rbmontcalm.com Site Internet Centre d'assistance et d'accompagnement aux plaintes - Lanaudière Coordonnées 1446, rue de Lanaudière Joliette (Québec) J6E 3P2 Téléphone : 450...
La Municipalité délègue la tâche de responsable de la gestion des plaintes au directeur général et greffier-trésorier. Son rôle consiste à recevoir les plaintes au sujet de pratique suspecte, de situation de collusion, de truquage, de trafic d’influ...
...MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. AVIS DE...
...SAISON 2020 SUJETS D’ADMI NISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DI...
...tion de contrats. La Municipalité de Rawdon a mis en place une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat à la suite d’une demande de soumissions publique ou de l’attr...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. ADOPTI...
...ements de vinyle, de plastique, d‱aluminium ou de briques de béton ; 7. Lorsque la topographie permet un sous -sol plain -pied, les fondations sont recouvertes du même revêtement extérieur que les autr es étages. R È G L E M E N T...
...lo; · Rue Maplewood, en face du 3032, rue Maplewood; · Rue Maisonneuve, près du 4118, rue Maisonneuve; · Rue Champlain, près du 4127, rue Champlain; · Rue Frontenac, près du 4122, rue Frontenac; · 7 e Avenue, à lintersection de...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...E NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL PR OJETÉ 5.2 9139 -8123 QUÉBEC INC . – LOT 6 315 468 – 411 0-4116, RUE CHAMPLAIN – ZONE R6 -55 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.3 4905 -4907, RUE DE LA PROM...
...DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. AVIS DE M...
...ONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.2 (4109), RUE CHAMPLAIN – LOT 6 290 191 – ZONE R6-55 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 (4 LOGEMENTS ET PLUS ) – BÂTIMENT PRINCIPAL 6.3 (...
...SECTEUR DE L’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS...
...contrôle du maire lui étant dévolu en vertu de la loi. 5.2. 10 .2 Tout membre du conseil doit transmettre les plaintes qu’il reçoit au directeur général de la Municipalité qui fera le suivi approprié. Si les plaintes...
...rmeture des tronçons de rues suiva ntes, le 27 mai 2018, pour la course des tout- petits de 1 km : - Partie de la rue Champlain, entre la 18 e Avenue et la rue Montcalm; - Partie de la rue Mazur, entre les rues Champlain et Frontenac; - Part...
...des normes d'aménagement dont certaines sont relatives à la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables (PPRLPI). De plus, plusieurs orientations quant à la protection des milieux hydriques et de la re...
...i que le pont de la 1re avenue relèvent du ministère des Transports du Québec. Pour toutes questions, commentaires ou plaintes concernant ces routes, vous devez composer le 511 ou faire parvenir une demande écrite en ligne . EXCEPTIONS –...
...Obtenir de l’information sur vos droits Être accompagné pour améliorer une situation problématique ou pour porter plainte au Commissaire aux plaintes Partager une expérience vécue ou formuler des suggestions susceptibles d’améliorer la...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. ADOPTION...
...tels travaux. Le coût réel final et les frais seront raj ustés après la fin des travaux. 9.3 Avis Pour tout avis ou plainte concernant un ou des objets du présent règlement, le consommateur ou son représentant autorisé peut aviser verbaleme...
...imal si vous avez : perdu votre animal trouvé un animal été témoin de maltraitance envers un animal une plainte à faire des renseignements à demander SPCA Lanaudière Basses-Laurentides 7695, route 335,...
...lise, la taille des colonies diminue au fil des ans, les chats sont moins stressés. De ce fait, il y a moins d’errance et de plaintes, notamment. Collaboration de la population Les bénévoles des Pattes de Rawdon désirent travailler de conce...
...eur Cerfs (des) Sur toute sa longueur Chagnon Sur toute sa longueur Chamonix Sur toute sa longueur Champlain Sur toute sa lo ngueur Chanterelles (des) Sur toute sa longueur Charbonneau Sur toute sa longueur Cha...