...oppement des connaissances sur la maladie et les nouvelles approches auprès de ces personnes. Services offerts Les consultations et suivis avec la personne atteinte, les groupes de soutien offerts aux personnes atteintes ainsi qu’aux aidant...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme...
...qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 11 octobre 2022 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 27 octobre 2022; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont é...
...ement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 20 janvier 2021; CONSIDÉRANT QU’une période de consultation écrite a été tenue entre le 27 janvier 2021 et le 11 février 2021, le tout conformément aux dispositions d...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considéré...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
...municipal le juge à propos, toute demande déposée en vertu du présent règlement peut être soumise à une consultation publique conformément aux dispositions des articles 125 à 128 de la Loi sur l’aménagement et l’...
...Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionne ls; CONSIDÉRANT la mise en place d’une procédure de consultation écrite, suite à laquelle toute personne intéressée de se faire entendre relativement à celle -ci est inv...
...nt a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 10 février 2021; CONSIDÉRANT QU’une période de consultation écrite a été tenue entre le 17 février et le 4 mars 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêté...
...ent a ét é présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 20 janvier 2021; CONSIDÉRANT QU’un e période de consultation écrite a été tenue entre le 27 janvier 2021 et le 11 février 2021 , le tout conformément aux dispositions...
...iale, le développement de l’acériculture en forêt publique; CONSIDÉRANT QUE le Plan directeur a fait l’objet de consultations publiques jusqu’au 26 juillet 2022; CONSIDÉRANT QUE le MFFP et les Producteurs et productrices ac...
...t a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du conseil du 14 octobre 2020 et qu’une période de consultation écrite a été tenue entre le 21 octobre et le 5 novembre 2020 , le tout conformément aux disposi...
...t a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du conseil du 14 octobre 2020 et qu’une période de consultation écrite a été tenue entre le 21 octobre et le 5 novembre 2020 , le tout conformément aux disposi...
.... CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 19.1 DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MATAWINIE CONSIDÉRANT un avis de consultation de radiodiffusion 2019 -406 « Appel aux observations sur les obstacles potentiels au déploiement de réseaux q...
...d’un projet de règlement à la séance du conseil municipal tenue le 27 mai 2019 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 10 juin 2019. 19 -255 EN CONSÉQUENCE, il est présenté, déposé et proposé par Monsieur le conse...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...n premier projet de règlement a été présent é, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 2018 et qu’un second projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 22 mai 201...
...premier pro jet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 2018. 18 -269 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Monsieur le conseill...
...évrier 2018 et quun projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 15 mars 2018; CONSIDÉRANT lassemblée de consultation publique te nue le 1 er mai 2018; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de larticl e 445 du Code municipa...
...évrier 2018 et quun projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 15 mars 2018; CONSIDÉRANT lassemblée de consultation publique te nue le 1 er mai 2018; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de larticl e 445 du Code municipa...
...un premier projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 201 8 et qu’un second projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 22 mai 2...