...N DE VITESSE – RUE COLETTE 43. INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE DES MONTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNA...
...INISTRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (SUSPENDU ) 11. INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RUE CHURCH 2018 -12-13 11:13 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉF...
...chutes Dorwin; i. de se baigner : au Parc des Cascades; aux endroits où une signalisation indique une interdiction de baignade; à l’extérieur des bouées délimitant la zone de baignade; en l’absence de sauveteurs e...
...1 -2022 - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 31. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2022 32. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE ALBERT – ENTRE LA 7E ET LA 9E AVENUE 33. DEMANDE AU MTQ - TRAVERSES PIÉTON...
...recul prévue à la règlementation vise à limiter les effets néfastes de ce b ruit. Au niveau de la gestion de l’interdiction des entrées charreti ères le long des corridors routiers supérieur s, certaines interventions sero...
...ou jouer les chiens; p) s’abstenir de nourrir son chien ou de lui donner des gâteries/biscuits. ARTICLE 6 INTERDICTION S Sont interdits à l’intérieur du parc canin : a) les chiens dressés pour l’attaque et la pr...
....) sans l’approbation au préalable de son supérieur ou à moins d’une entente ou d’une politique à cet effet. Cette interdiction ne s’applique toutefois pas à l’utilisation de ressources à des conditions non préférentielles, mises à la dis...
...construction doit être respectée. Les substances autorisées pour combustion sont le bois, les feuilles et les herbes. • Interdiction de faire un feu lorsqu'il y a des vents/rafales de plus de 20 km/h ou lorsque l'indice-ô-mètre de la SOPFEU e...
...RÈGLEMENT 107 -2016 CONCERNANT LA CIRCUL ATION À SENS UNIQUE SUR LES CHEMINS PUBL ICS MUNICIPAUX 31. INTERDICTION DE S ’IMMOBILISER - 7E AVENUE – ENTRE LES RUES ALBERT ET DES COMMISSAIRES 32. EMBAUCHE D ’UN BRIGADIER...
...ques ou sur un terrain privé, un véhicule dont le bruit nuit à la paix et à la tranquillité du voisinage. Cette interdiction s'applique également lorsque le bruit est causé par la façon dont le véhicule est conduit, notamment par les c...
...autorisé. élevé Exclusivement les feux munis d'installations avec pare-étincelles sont autorisés. très élevé & extrême Interdiction stricte de faire des feux. Avant de faire un feu à l’extérieur, vérifiez l’indice de danger d’incendie émis...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 11. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE CHURCH 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - PAVAGE...
...ESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN , DU LAC -MORGAN , FOREST ET BÉLAIR 9. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH 10. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URB ANISM...
...- CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 14 NOVEMBRE 2021 52. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 20 -500 - INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – 4E AVENUE 53. DEMANDE D ’APPUI – RÉFECTION ET AJOUT DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLA...
...a 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires et la rue Albert) 18. Interdiction de stationnement - 7e Avenue - entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de...
...QUE l’article 291.1 du Code de la Sécurité Routière (L.R.Q., c. C - 24.2) pr évoit que la restriction ou l’interdiction de circuler prévue à l’ article 291 peut être partiellement levée, par une signalisation appropriée, po...
...N DE VITESSE – RUE COLETTE 43. INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE DES MONTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNA...
...est requise aux fins de la visite. CHAPITRE 6 - DISPOSITIONS PÉNALES ARTICLE 37 INFRACTION ET AMENDE 37.1. Interdictions Il est interdit à quiconque de modifier les install ations, dendommager les sceaux et de nu...
...UMÉRO 89 -2016 CONCERNANT LE STATIO NNEMENT AFIN D ’AUGMENTER LES AMENDE S PRÉVUES POUR CERTA INES INFRACTIONS DONT L ’INTERDICTION DE STAT IONNEMENT 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -20...
...ERVITUDES DE PASSAGE – LOTS N 5 530 195 ET 5 530 024 (M ATRICULES 8404 -86 -6462 ET 8405 -23 -0810) 18. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT - RUE CHURCH – CÔTÉ OUEST 19. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REM...
...SERVITUDES DE PASSAGE – LOTS N 5 530 195 ET 5 530 024 (M ATRICULES 8404 -86 -6462 ET 8405 -23 -0810) 18. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT - RUE CHURCH – CÔTÉ OUEST 19. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMP...
...VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 14. INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – DIVERSES R UES 15. PÉRIODE DE QUESTIONS 16. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020 -12-14...
...constructions, les demandes d’opérations cadastrales et les morcellement de lots faits par aliénation. L’interdiction du premier alinéa e st levée si la demande de permis de construction, de lotissement, de certificat d’autor...
...DES CHUTES 36. INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE SIEMIENSKI ET RUE DU BOISÉ 37. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE DES COMMISSAIRES – ENTRE LA 6E ET LA 7E AVENUE 38. DÉPASSEMENT DE COÛTS ET...
...a 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires et la rue Albert) 18. Interdiction de stationnement - 7e Avenue - entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de...