...résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021 Règlement adopté le : 6 octobre 2021 Résolution no. : 21 -396 Avis de motion de réadoption sans modification le : 30 mai 2022 Résolut...
...des loisirs et de la culture (bibliothèque Alice -Quintal), pour la période comprise entre le 25 avril et le 31 octobre 2020, sous réserve de l’évolution de la pandémie. Demande d’appui – Connexion Matawinie Le conseil municip...
...provisoire & interloc.- 9358-3466 Qué. inc & al 5 675.42 $ 2021-11-03 400878 hon. prof. - dossier général facturable au 18 octobre 2021 3 011.72 $ 2021-11-03 400888 V/D: 10842/83 - N/D: #106-105-18-037B SERV. PROF. 2 560.78 $ 2021-09-28 399097 SE...
...entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : [19 octobre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRE...
...e une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : 19 octobre 2018 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON RÈGLEMENT NUMÉRO 116...
...orisation 18 5.4. Exemption de permis p our les abris d'auto temporaires Les abris d'auto sont permis du 15 octobre au 15 mai et ne nécessitent pas de permis. Les abris d'auto doivent toutefois être installés conformément a...
...008 Résolution CM -216 -2008 Entrée en vigueur le : 10 septembre 2008 Avis public d’entrée en vigueur le : 3 octobre 2008 Marie Andrée Tremblay, avocate Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe...
...ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 6 OCTOBRE 2021 AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -2021 CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE D...
...is et en même temps que toute la rue. Pourquoi la nouvelle maison à logement de la 17e a été branchée plus tôt avant octobre? 5. Que prévoyez -vous faire avec Hydro -Québec qui coupe une bande très large d'arbres pour installer l'élect...
...é sous le pont P -05054, ainsi que sur certaines infras tructures municipales; CONSIDÉRANT la signature en octobre 2018, d’une entente de collaboration entre le Gouvernement du Qué bec (représenté par le ministre de...
...du Ministère des transports du Québec , le tout selon les termes du protocole d’entente signé entre les parties en octobre 2018 ; CONSIDÉRANT QU’afin d’effectuer les travaux sur le pon t P -05054 et d’avoir accès aux lieux, le Mi...
...du Ministère des transports du Québec , le tout selon les termes du protocole d’entente signé entre les parties en octobre 2018 ; CONSIDÉRANT QU’afin d’effectuer les travaux sur le pon t P -05054 et d’avoir accès aux lieux, le...
...NT la formation participative en urbanisme - Perspective d'action en faveur de la qualité de vie offerte le 4 octobre 2019 , pour les élus municipaux. 19 -323 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Jos...
...illet , le cinquième versement étant payable le 1 er septembre et le sixième versement étant payable le 20 octobre. Dans l’éventualité où l’une de ses journées est un jour de fin de semaine ou fériées, l’échéance...
...ateur en chef des sites au sein du Service des lo isirs et de la culture, pour la saison estivale 2019 , soit de mai à octobre 2019 . 17. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTU...
...2020-09-09 116514 contrôle animalier - septembre 3 548.75 $ 2020-09-29 116515 contrôle animalier - octobre 3 548.75 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2...
...des rues, infrastructures et équipement des phases 1 et 2, incluant la rue A, doit être complété au plus -tard le 31 octobre 2019. 18 -307 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résol...
...des rues, infrastructures et équipement des phases 1 et 2, incluant la rue A, doit être complété au plus -tard le 31 octobre 2019. 18 -307 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résol...
...au sein du Service des loisirs et de la culture, à partir du 7 mai 2018 , et ce, jusqu’à la fin de la saison, soit en octobre 2018. 34. Embauches - Étudiants - Préposés au Service des travaux publics CONSIDÉRANT l’affichage e...
...HIVERNAUX Il est interdit de déposer la neige dans la rue ou sur les trottoirs. L'abri d'auto temporaire est autorisé du 15 octobre au 15 mai de chaque année. Le stationnement de tout véhicule est interdit dans les rues entre 23 h et 7 h, et ce, du...
...-2022 – CARBURANTS EN VRAC 2022 À 202 4 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) CONSIDÉRANT QUE le 6 octobre 2021, la Municipalité a mandaté l’UMQ de procéder en son nom au processus d’appel d’offres visant à adjuger...
...NT QUE le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 2021 -01 avec changements a été adopté lors de la séance ordinaire du 6 octobre 2021; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a approuvé le Règlement sur le plan d’urbanisme numéro...
...UE la firme GBI experts -conseil inc., consultant pour le promoteur, présente dans une lettre datée du 13 octobre 2021, sa recommandation pour la réception provisoire des travaux réalisés par le Promoteur; CONSIDÉ...
...ON VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCTOBRE 2022 – TERRE DES BISONS 32. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2023 33. GALA DE LA PRÉFÈTE – ÉDITION...
Versements des taxes 2024 1er mars 20 avril 1er juin 20 juillet 1er septembre 20 octobre Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement. Débit p...