Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE (incluant le stationnement) 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (sur présentation d’une pièce d’ide...
...En vigueur durant la saison estivale seulement. * Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (...
...de stationnement est disponible à l’hôtel de ville (3647, rue Queen) durant les heures d’ouverture et sur présentation d’une preuve de résidence. Affichez la vignette dans le pare-brise de votre véhicule et profitez du site! Visiteurs Le co...
...Ballons de volleyball Pickleball (raquette, balle et filet autoportant) Et bien plus ! Sur preuve de résidence, quantité limitée. Disponible au chalet de la plage.
...ion dans le sol (ex. : avec un élément épurateur modifié, un filtre à sable hors sol, etc.). Cette technique a fait ses preuves et s’est révélée avantageuse là où elle est applicable. Cependant, lorsqu’un de ces systèmes de traitement est aménag...
...achat comprenant une description de l’item, le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ. Preuve récente de résidence permanente. Faire parvenir votre formulaire et les documents à la Munici...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :...
...terrain ou une activité assimilable à un usage camping et dont ce dernier produit à la Municipalité une preuve qu’il détient un contrat de ramassage des matières résiduelles avec un entrepreneur qui couvre l’enlèv...
...s numéros de TPS et TVQ; Un croquis de la lo calisation prévue de la plantation de l’arbre sur l’immeuble; Preuve de propriété de l’immeuble (compte de taxes, acte de vente, etc.) ou une procuration signée par le propriétaire...
...matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur présentation d’une preuve de résidence; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en applica tion de ce projet-pilote pour 2020, il y a lieu d...
...stante, le dépôt complet d’une demande de permis d’installation septique conformément au présent règlement. Une preuve de vidange de la fosse démontrant que celle -ci est effectuée conformément. Une copie valide du c...
...’entrée en v igueur du présent règlement. L e formulaire doit avoir été déposé d ans les six (6) mois de l’achat; Preuve r écente de résidence permanente. ARTICLE 7 MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA REMISE Le paiement de la remise...
...CONSIDÉ RANT QUE la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a remis à la Municipalité le dossier contenant les éléments de preuve relatifs à cet incident; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité considère, après étude du dossier, qu’il y...
...ns tous; CONSIDÉRANT QUE nous avons tous une santé mentale dont il faut prendre soin et que celle -ci a été mise à l’épreuve à b ien des égards avec la pandémie; CONSIDÉRANT QUE les campagnes de promotion de la santé mentale visent à améli...
...CONSIDÉRANT QUE la SPCA Lanaudière Bas ses -Laurentides a remis à la Municipalité le dossier contenant les éléments de preuve relatifs à cet incident ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité considère, après étude du dossier, qu’il y...
...matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur présentation d’une preuve de résidence; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en applica tion de ce projet-pilote pour 2020, il y a lieu d...
...des lacs pour les analyses deau du Lac Rawdon pour lannée 2019, soit une somme de 476 $, et ce, sur présentat ion dune preuve de paiement desdits frais. Le certificat de crédit numéro 2019-00073 a été émi s pour autoriser cette dépense. 36....
...rieure à la date d’entrée en vigueur du présent règlement ), ainsi que les numéros de TPS et TVQ; Preuve récente de résidence permanente . ARTICLE 7. DÉBUT DU PROGRAMME Pour être admissible au prog...
...pathie; CONSIDÉRANT QUE nous avons tous une santé mentale dont il faut prendre soin et que celle -ci a été mis e à l’épreuve à bien des égards avec la pandémie; CONSIDÉRANT QUE les campagnes de promotion de la santé mentale visent à amélio...
...CONSIDÉRANT QUE la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a remis à la Municipalité le dossier contenant les éléments de preuve relatifs à cet incident; CONSIDÉRANT QUE la Municipal ité considère, après étude du dossier, qu’il y...
...CONSIDÉRANT QUE la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a remis à la Municipalité le dossier contenant les éléments de preuve relatifs à cet incident; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité considère, après étude du dossier, qu’il y a...
...CONSIDÉRANT QUE la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a remis à la Municipalité le dossier contenant les é léments de preuve relatifs à ces deux (2) incident s distincts ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité considère, après étude du...
...�I�L n. Au sens du présent article, le mot « flâner » signifie être dans un endroit sans excuse légitime dont la preuve lui incombe. Article 1.12.1 Mendier Il est défendu à toute personne de mendier dans une place...
...e plantation d’arbres ou d’arbustes ou un nouvel aménagement paysager durant cette péri ode doivent produire les preuves d’achat des végétaux ou des semences concernées sur demande d’une personne responsable de l’applicatio...
...nsi que les numéros de TPS et TVQ; Croquis de la localisation prévue de la plantation de l’arbre sur l’immeuble; Preuve récente de résidence permanente. Faire parvenir votre formulaire et les documents à la Municipalité de Ra...