....7.9. NIVELLEMENT ET ÉCOUL EMENT DES EAUX Toute l’aire située sous la maison mobile ainsi que sous les rallonges doi t être recouverte d’asphalte ou de gravier bien tassé. Toute la superficie du terrain entourant la plate -f...
...ployés. 4 Le règlement des comptes de tout employé lors de son départ tels que l’ensemble des banques et allocations de retraite, si appl icable. 5 Les remises des diverses retenues sur les salaires telles que les impôts fédé...
...rée nécessaire à la réalisation de votre projet. Le SDLR reçoit également les demandes de financement des fonds qui lui sont alloués. Notre équipe compte des spécialistes en entrepreneuriat, en finance, en tourisme, de l’économie sociale et du c...
...extérieur de la région. En détournant les matières organiques des sites d’enfouissement, il serait possible d’allonger leur durée de vie. Le gouvernement a fixé des redevances sur l’élimination des matières résiduelles (...
...DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLIENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30....
...du citoyen; CONSIDÉRANT QUE les prix soumis par les firmes d’ingénierie dépassent de façon importante le budget alloué par la Mun icipalité pour cet élément au projet ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de procéder à l’annulation de...
...186 644,67 $ 152 313,13 $ Conformité Non -conformité mineure Non conformités mineures CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est aj...
...$ 13,75 $ 6 Pierre – 0"-2 ½" Tout venant 17,28 $ 11,00 $ 13,25 $ 10,75 $ 23,50 $ 14,25 $ CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique b asée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable-terre-gravier), est ajou...
...à pied – Employés à temps partiel – Service des travaux publics – Division de la voirie 24. Fermeture de rue – Halloween 2019 25. Invitation – Grands prix Desjardins de la culture de Lanaudière 26. Sommet international de l’in...
...à pied – Employés à temps partiel – Service des travaux publics – Division de la voirie 24. Fermeture de rue – Halloween 2019 25. Invitation – Grands prix Desjardins de la culture de Lanaudière 26. Sommet international de l’in...
...A 13,95 A 11,75 A S Pierre 0"-2 " MTQ – MG -56 17,5U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est a...
...citation, a été fixée ou est imminente. Toute sollicitation effectuée par les enfant s, dans le cadre de la fête d ’Halloween. Article 5 Interdiction de colportage Il est interdit de faire du colportage sur le territoire de la Mun...
...u’une période de relaxation. Au moins une activité intérieure sera mise à l’horaire chaque jour. Activités extérieures : Ballon-balai, hockey-bottines, patin, ski de fond, hébertisme, glissade sur tube, feu de camp et légende, raquette, atelier...
...IERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 2018 22. ÉVÈNEMENT CANIN AU PA RC DES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - C...
...« villégiature » ou « Victorien » L’ensemble des développements résidentiel s est conditionné par la topographie vallonnée du site. Ceci a pour effet de créer des pochettes résidentielles possédant une trame de rue s sinueuse s. En...
...s modalités prévues à l’article 6.4 . 6.3 – Vente d’eau Le tarif pour la vente d’eau est de 10 $ par 1 000 gallons (2,50 $ / mètre cube), sous réserve de la disponibilité de cette eau. Malgré ce qui précède, le montant...
...MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCTOBRE 2022 – TERRE DES BISONS 32. LE GRAND FRISSON - 29 JANVI...
...PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 2018 22. ÉVÈNEMENT CANIN AU PA RC DES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - CAM...
...PAUX AFIN DE MODIF IER CERTAINES DISPOS ITIONS RELATIVES À LA RÉMUN ÉRATION DES ÉLUS ET LES MODALITÉS DE VER SEMENT DE L ’ALLOCATION DE TRANSITION 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT –...
...13,95 A 11,75 A S Pierre – 0"-2 " MTQ – MG - 56 14,77 A 11,25 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I ( sable -terre -gravier ) est aj...
...Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro -Québec (PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 2018 -05-01 16:10 23....
...Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro -Québec (PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le c adre du Programme 26. Modifications à la programmation de travaux – TECQ 2014 -2018 – Program...
...: 1. Un terrain de jeux, tel que visé par le présent article, inclut les terrains de tennis, de badminton, de ballon -panier ou tout autre terrain similaire qui nécessite une surface autre que gazonnée ou naturelle et/ou une...
...SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATI ON À LA POLITIQUE PO RTANT SUR LE HARCÈLE MENT PSYCHOLOGIQUE E T SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE...
... En effet, pour bénéficier de ces subventions, la TDCR doit sortir de ses coffres l’équivalent de 20 % des sommes allouées par le gouvernement, soit 67 500 $. Sans les dons des membres, des supporteurs et des citoyennes et citoyens de...