...LEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES P ERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 27. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTU...
...DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES PE RMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION...
...EMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING AVEC CABINES , DÔME ET TENTES À MÊM E LE SITE DU 6886, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 530 266 – ZONE V2 -1...
...A ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TER RAINS DE CAMPING APP LICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEME...
...xquels ils sont destinés. À cet égard, il est notamment interdit de se baigner dans une fontaine ou de faire du camping ou un feu sur un quelconque li eu public Article 21 PROPRETÉ DES LIEUX PUBLICS Constitue une n...
...A ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TER RAINS DE CAMPING APP LICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEME...
...e code d’utilisation 7512 au rôle d’évaluation. Catégorie 10 825 .00 $ par unité d’évaluation constituant un camping plus 2 5.00 $ par unité offert e identifiées au rôle d’évaluation foncière en vigueur, faisant partie...
...ne T -9 à même une partie de la zone T -1 et à la modification des dispositions relatives aux terrains de camping applicables à la zone T -9; CONSIDÉRANT QUE lors de la séance du 6 septembre 2018, un avis de motion...
...e) Locataire : Toute personne qui détient un bail de location d’un immeuble résidentiel ou d’un terrain de camping situ é sur le territoire de la Municipalité de Rawdon dont la durée est d’au moins quatre -vingt -dix (90) jours...
...ONSULTA TIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT D ’...
...MANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLE MENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING AVEC CABINES , DÔME ET TENTES À MÊM E LE SITE DU 6886, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 530 266 – ZONE V2 -1...
...NNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’OPÉRATION D ’UN CENTRE DE VACANCE S AVEC CENTRE ÉQUEST RE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉM ENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOTS 5 529 23...
...LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MOD IFICATION DES DISPOS ITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMPING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2018 -10-03...
...DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DISPOSITIONS REL ATIVES AUX TERRAINS DE CAMPING APPLICABL ES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONT...
...CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT D ’...
...ortant site touristique à proximité de cette intersec tion, soit le parc des Cascades ainsi que le site de camping Ô’Cascades causant une augmentation importante de la circulation et un achalandage piétonnier recrudescent s...
...ns, de même que distribuer des annonces ou prospectus à l’exception des concessionnaires autorisés. Article 1.22 Camping Remplacé par R68 -2011 -3 25 -03 -2021 Il est interdit de camper dans les parcs, endroits public...
...ne ou tout autre instrument ou outil de travail , un véhicule réfrigéré . « Véhicules récréatifs » Les roulottes de camping, les tentes -roulottes, les maisons motorisées, les véhicules tout -terrains et moto -cross, les motoneiges, les mo...
...Sans frais si déposé simultanément à une demande de permis de construction neuve Exonération de taxes. Camping 100 $ Exonération de taxes. Captage des eaux souterraines 60 $ Exonération de taxes. Exonér...
...MENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LE S ZONES T-3, T-4 ET T-8 15. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU SECOND...
...nce peuvent être mises à l’eau par les occupants ; l) En période de location, l’utilisation de véhicules de camping, tentes, tentes - roulottes et autres dispositifs similaires sur le terrain de la résidence est inte...
...402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEME NTS 2021 -03-08 14:11 AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 RÈGLEMENTS 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 10...
...LEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES P ERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 27. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTU...
...ues lorsque vous participez à des activités où des tiques peuvent être présentes, comme la randonnée, le golf, la chasse, le camping, le jardinage, l'observation d'oiseaux ou la pêche au bord de l'eau. Avant et pendant : Portez un pant...
...ux propriétaires – immeubles non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant...