...ier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution, notamment une lettre dentente avec le syndicat de la fonction publique, section locale 1084. 40. Nomination - Poste de préposée à la...
...T DE LA CULTURE 23. AUTORISATI ON DE SIGNATURE ET N OMINATION D ’UNE PERSONNE RESPONS ABLE – ANNEXE À L’ENTENTE EN VIGUEUR E NTRE LA MUNICIPALITÉ ET LE CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 24. FONDATION RU...
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...A PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATION DE SIGNA TURE 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE RELATIVE AU P LAN DE SÉCURITÉ CIVI LE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGR...
...ÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE...
...FICATI ON URBAINE ET RÉGIONALE (A PUR ) INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE COLLABORAT ION – SITUATIONS D ’INSALUBRITÉ MORBIDE – CENTRE INTÉGRÉ DE SAN TÉ ET DE SERVICES SO CIAUX DE L...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMEND EMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 C...
...E RISQUES INCENDI E 2020 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMO INE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE DU PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – 9266 -4838 QUÉBEC INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E DANIEL – LOTS NO 5 355 622, 5 355...
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête...
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête...
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Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Atelier Au fond du bois Bibliothèque Alice-Quintal...
Pour le paiement de vos taxes scolaires, veuillez communiquer avec : Le Centre de services scolaire des Samares au 450 758-3555 ou La Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier au 450 621-5600
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête...
...supplétif d’un montant maximal de 200 $ par immeuble transféré est imposé aux acquéreurs dont la transaction est exonérée du paiement des droits de mutation immobilière. Le droit supplétif ne s’applique pas lors du transfert d’un immeuble résultant d...
...nsable de la cour municipale. Nous vous invitons ainsi à consulter leur site Internet pour connaître les modes de paiement des constats d’infraction. Consulter site de la MRC de Matawinie
...t apporté des modifications à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières en introduisant une exonération du paiement du droit de mutation lorsque le transfert est effectué entre des ex-conjoints de fait dans les 12 mois suivant la da...
...etc.). Présentation de la demande Toute demande accompagnée d’une preuve justificative d’inscription ou de paiement, doit être présentée au Service des loisirs et de la culture au plus tard le 1 er décembre de chaque année. Au...
...! Contrat de services professionnels en ingénierie octroyé pour la réfection de barrages (Lac Denis et Lac Claude) Entente de gratuité à l’Écocentre pour 2024 (quantité gratuite) Option de renouvellement pour 2024 du partenariat avec l...
...lans, devis et surveillance - construction d'un complexe multifonctionnel - Quartier du citoyen - phase II Finaliser une entente de 5 ans avec Bateaux Dragons pour l’utilisation du site de la plage municipale Prochaine SÉANCE le lundi 8 mai à...
À titre d’exemples : Fraude téléphonique du paiement URGENT Les personnes ciblées ont été appelées par téléphone en mentionnant qu’un de leur proche, souvent un petit-fils, était détenu et avait besoin de quelques milliers de dollars pour...
...le cadre du Programme d’infrastructure Investir dans le Canada, mis sur pied par le gouvernement du Canada et pour lequel l’Entente bilatérale intégrée a été conclue entre le gouvernement du Québec et le Canada en 2018.
...mentionne la nouvelle présidente, Mme Émilie Boisvert. De plus, les différents appels de projets dans le cadre de l’Entente de vitalisation avec le Gouvernement du Québec contribueront à la dynamisation de plusieurs noyaux villageois, plus s...
...e deuxième vague d’investissements à venir Grâce à un deuxième programme de subvention* du MEES et à de nouvelles ententes de passage de longue durée survenues entre la TDCR, l’École Marie-Anne et le Village Canadiana, la TDCR investira pr...
...ermis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paiement d’une demande de permis sur rendez-vous. Contactez-nous pour connaître les modalités. Formulaire de procuratio...