...EN ) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT N...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE...
...MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK – LOT NUMÉRO 4 995 470 – ZONE R1 -33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE DÉTACHÉ PROJET É 6. PRE MIÈRE PÉRIODE DE QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSE...
...palité, est ponctuée de commerces réfléchis et de proximités. Ces espaces commerciaux abritent des restaurants, des garages, des stations -services, des pharmacies et plusieurs petits commerces locaux, dont une fromagerie. Le...
...aire doit être couverte d’une membrane hydrofuge; 5° Aucune ouverture (fenêtre, soupirail, porte d’accès à un garage, etc.) n’est permise sous la cote de crue dite centena ire; 6° Aucun plancher de rez -de -chaussée ne doit ê...
...i 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conforme le garage détaché existant localisé à un minimum de 5,6 mètres de la limite avant e n lieu et place de la marge avant minim...
...ain du bâtiment. L’évacuation des eaux pluviales d’un terrain doit se faire en surface. 8.6 Une entrée de garage sou s le niveau de la rue doit être aménagée de façon à ne pas capter les eaux pluviales de la rue. 8.7 Il...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. Abrogé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 Abrogé et...
...ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116-03-12 rel...
...le à la demande de dérogation mineure formulée par Monsieur Sébastien Hubert visant à rendre conforme la résidence et son garage attaché localisés au 6756, rue Wanner, à un minimum de 6,3 mètres de la limite arrière en lieu et place de la marge...
...ltatif d’urbanisme a fait, le 26 juin 2019, une recommandation favorable visant à permettre la construction d’un garage détaché dans la cour avant. Le garage sera situé à un minimum de 2 mètres de la limite latérale droite en li...
...T NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE ATTACHÉ 5.6 3939 -3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES )...
...'un particulier est permise à la condition qu'il n'y ait qu'un seul véhicule à vendre par terrain. Les ventes de garage, de débarras et ventes de trottoir sont permises selon le règlement numéro 35 -99 et ses amendements....
...souhaite déposer une programmation de travaux révisée consistant à remplacer le projet d’agrandissement du garage municipal par l’asphaltage d’une partie du chemin du Lac -Morgan . 18 -192 EN CONSÉQUENCE, il est propo...
...977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT N UMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAI...
...’usage est localisé aux abords du réseau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique ou lié à un entrepreneur en construction, il peut éga lement être localisé aux abords...
...EEN ) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASC ADES ) RÈGLEMENT...
...IONNE LS EN INGÉNIERIE – ÉTUDE DE FAISABILITÉ ET AVANT -PROJET CONCEPTUEL - AGRANDISSEMENT ET MIS E A UX NORMES DU GARAGE MUNICIPAL 25. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNELS EN CO MPTABILITÉ – AUDITS DES ÉTATS FINAN...
...jet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...n Mur de soutènement Escaliers Pour tout agrandissement d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire (garage, cabanon, piscine), veuillez contacter le Service de l’urbanisme et de l’environnement . L’entretien, la r...
...le programme, les sinistrés sont : des particuliers, en raison de dommages à leurs biens ou de frais d'hébergement temporaires; des entreprises ou des entreprises agricoles; des propriétaires de bâtiments locatifs; des organisme...
...mentaires et gère leur perception, administre l’ensemble de la comptabilité et du traitement de la paye et gère les emprunts temporaires, la dette à long terme et leur financement. Afin de veiller à l’harmonie de l’état global des finances de la Muni...
...753-7735 Télécopieur : 450 753-4095 Site web Mission Offrir aux personnes en difficulté, un gîte temporaire, de l’accompagnement dans des démarches favorisant l’intégration sociale ainsi qu’une meilleure stabilité en logem...
...afin d’éviter une hospitalisation ou le recours à des services plus lourds que nécessaires. Offrir à la personne, un retrait temporaire de son milieu afin de lui permettre d’apaiser la crise et de recevoir des services d’intervention de manière inten...
...-4095 Courriel : hul.joliette@gmail.com Site web Mission Offrir aux personnes en difficulté, un gîte temporaire, de l’accompagnement dans des démarches favorisant l’intégration sociale ainsi qu’une meilleure stabilité en logem...