...4. Ce règlement entre en vigueur suivant les dispositions de la loi. Donné à Rawdon, le 16 juillet 2024. (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
.... 4. Ce règlement entre en vigueur suivant les dispositions de la loi. Donné à Rawdon, le 16 juillet 2024 (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé ) Raymond Rougeau (signé ) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéral e adjoin...
...t 2024.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Donné à Rawdon, le 16 juillet 2024 (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...article. 4.1.2 Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe...
...Article 8 Entrée en vi gueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFIC...
...7 – Entrée en vigueur Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...e présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjoi...
...Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe...
...Article 7 Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...Article 11 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...Article 10 .1 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Signé Signé Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Gu ilbault Maire CERT...
...règlement. Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est...
...13 novembre 20 23 19 h 11 décembre 20 23 19 h DONNÉ à Rawdon, ce 13 décembre 2022 (signé) Caroline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie. Donné à Rawdon, ce 15 septembre 2022 (signé) Caroline Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du g...
...ur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice générale adjointe et d...
...eur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et...
...directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -398...
...t règlement entre en vigueur conformément à la loi. Do nné à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...pal avant qu ’il ne prenne sa décision sur cette demande. Donné à Rawdon, ce 11 juillet 2024 Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son...
...au directeur général – Communications et organisation d’événements spéciaux Est absente : Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -128...
...maire M me Kimberly St Denis, conseillère municipale M. Raynald Michaud, conseiller municipal Me Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe M. David Beauchemin, chef aux opérations M...
Directrice du Greffe et directrice générale adjointe : Caroline Gray Coordonnées Téléphone : 450 834-2596 , poste 7166 Courriel : greffe@rawdon.ca Rôle et responsabilités Le Service du greffe est au centre...