...t. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version of ficielle prévaut....
...aroline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...en estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne , tel que préparé par la directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement...
...acter avec la Municipalité est invitée à prendre connaissance de ce règlement et à s’informer auprès du directeur général et greffier-trésorier si elle a des questions à cet égard.
...ray ___________________________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...es versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officiel le, la version officielle préva...
...onné à Rawdon, ce 21 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
..._________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 20...
...POSTE A UXI LIAIRE À TEMPS COMPLET 21. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE REMPLAÇANTE – SERVICE DU GREFFE ET SERVICE À LA CLIENTÈ LE – POSTE À TEMPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CO...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RÈGLEMENT SUR LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARC HITECTURALE (P.I.I.A .) N ° 2021 -07...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03 ANNEXE 1 : Liste des rues privées conformes R È G L E...
...ment. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle préva...
...ymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéral e adjointe et directrice du Service du greffe
...ERVICE DE S TRAVAUX PUBLICS 22. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 23. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 24. LÉGION ROYALE CAN...
...s officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éch éant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version offici...
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.... Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co nservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
...t. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
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..., ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
..., ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...ce 19 juin 2024. (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe