...mendements afin de modifier diverses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h00 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation sero...
...ns en concordance au plan d’urbanisme 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h45 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consul...
...e leur fabrication originale. 7. Utiliser une bonne base pour la mise à feu. 8. Si les pièces pyrotechniques ne comportent pas de support, nous vous recommandons qu’elles s oient enterrées à la mi -hauteur, sauf si l’étiquetage indique...
...CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. c. C -47.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil reconnaît que les personnes résidant o...
...mendement afin de modifier diverses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 1 8h30 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation ser...
...onduite du véhicule. Aux fins de cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doi vent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchand...
...t 5 631 000 $ 5 000 000 $ 631 000 $ Surverse et mise à niveau poste de pompage 1 000 000 $ 1 000 000 $ Usine d'épuration/plan /aide financière...
...257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVI CE DES TRAVAUX PUBLI CS , DIVISIONS...
...85 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL – COMPLÉMENT D ’INFORMATION ET RÉ VISION DE LA DÉCISION SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4. APPLICATION DE LA RÉ...
...affecté au Règlement d’emprunt 171. D’autorise r la directrice du Service des finances à effectuer les écritures comptables nécessaires afin de donner plein effet à la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2911 a ét...
...t indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon, à compter de 19 h, le deuxième (2 e) lundi de chaque mois. Cependant, les séances ordi naires des mois de janvier...
...nt numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de lexercice financie r 2018 4. Adoption...
...D ’UNE RESPONSABLE DE L ’ENVIRONNEMENT – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 23. DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES – PAVILLON SAINT -LOUIS 24. DEMANDE DE...
...t du maire 2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secte...
...Hygiène du milieu – Services des travaux publics 12. Octroi de contrat – Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 13. Contrat de location de Roulottes et achat d’équipements – Service...
...AINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’UTILISATION ET L ’AJOUT DE COMPOSANTES D ’UNE TOUR DE RADIOCOM MUNICATION – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 14. OCTROI DE CONTRAT – INSTAL LATION DE LA PASSE...
...AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNEMENT AFIN D E MODIFIER LES DISPO SITIONS CONCERNANT L A COMPOSITION DU COM ITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DE...
...E D ’UN E TECHNICIENNE EN UR BANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWD...
...RCH 10. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URB ANISME – SERVICE DES PERMIS ET DES INSPECTIONS – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 11. PÉRIODE DE QUESTIONS 12. LEVÉE DE LA SÉANCE 2019 -05-24 14:56
...DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CER TIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES...
...et disponible à la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie au 3184, 1ere Avenue, Rawdon; Être accompagnée de la somme d’argent déterminée par le Règlement 163-2014 de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie...
...21-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MO...
...21-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MO...
...ENT NUMÉRO 61 -2020 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMM OBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2021 5. ADOPT...
...Pices aqueduc – rue de la Montagne 26 146.47 $ S/O 14 -10 -2020 PG Solutions Achat de nouveaux logiciels comptables 69 890.43 $ S/O Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 28 -10 -2020 H2Lab Analyse d’eau 40...