...r ses personnes salariées une politique de prévention du harcèlement psychologique et sexuel et de trai tement des plaintes, qui inclut un volet concernant les conduites qui se manifestent par des paroles, des actes ou des gestes à caract...
...fixé à 1.0 % pour les organisations municipales membres de lUMQ et à 2.0 % pour les non-membres de lUMQ. Quun exemplaire signé et conforme de la présente r ésolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. 37....
...fixé à 1.0 % pour les organisations municipales membres de lUMQ et à 2.0 % pour les non-membres de lUMQ. Quun exemplaire signé et conforme de la présente r ésolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. 37....
...d’offres subséquents, ces pourcentages pourront variés et seront définis da ns le document d’appel d’offres. QU’UN exemplaire signé et conforme de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. D’...
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...SAISON 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATT RIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES D...
...ECTEUR DE L ’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS...
...ans avec parent et 9 à 12 ans) 25 mars à 10 h en virtuel Création pour illuminer la chambre. Les par ticipants auront du plaisir à créer des lampes de projection et apprendront les notions de base des circuits électriques. Techno-art. BRIQUE...
...TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) CONSIDÉRANT des plaintes citoyennes concernant les nombreux déchets jetés aux abords de la route 341 Nord (boul. Ponbriand),...
...TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) CONSIDÉRANT des plaintes citoyennes concernant les nombreux déchets jetés aux abords de la route 341 Nord (boul. Ponbriand),...
...zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade- du-L...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. ADOPTION...
...ses personnes salariées une politique de prévention du harcèlement psychologique et sexuel et de trai tement des plaintes, qui inclut un volet concernant les conduites qui se manifestent par des paroles, des actes ou des gestes à carac...
...chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres . Qu’un exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. Le certificat de crédit numéro 2019...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLE...
....6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5% p our celles non -membres de l’UMQ. QU’UN exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. 18. OCTROI DE CONTRAT – SER...
...eur Cerfs (des) Sur toute sa longueur Chagnon Sur toute sa longueur Chamonix Sur toute sa longueur Champlain Sur toute sa lo ngueur Chanterelles (des) Sur toute sa longueur Charbonneau Sur toute sa longueur Cha...
...tels travaux. Le coût réel final et les frais seront raj ustés après la fin des travaux. 9.3 Avis Pour tout avis ou plainte concernant un ou des objets du présent règlement, le consommateur ou son représentant autorisé peut aviser verbaleme...
...1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5% p our celles non -membres de l’UMQ. QU’UN exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVI...
...les m unicipalités voisines et la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QU E la Municipalité a reçu plusieurs plaintes et requête citoyennes concernant la dangerosité de cette intersection ; CONSIDÉRANT les nombreux accidents...
...gional entre les municipalités voisines et la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu des plaintes et requêtes citoyennes concernant la dangerosité de cette intersection, notamment afin d e sortir des prop...
Nul besoin d'être expérimenté pour participer! Suivez les pas de notre animatrice Danielle Côté lors de ces séance de danse en ligne pour toutes et tous! Ne manquez pas la prochaine date : 22 août
Nul besoin d'être expérimenté pour participer! Suivez les pas de notre animatrice Danielle Côté lors de ces séance de danse en ligne pour toutes et tous!
Cette grande richesse qu'est la nature et ses atouts doit être partagée, appréciée et savourée durant les quatre saisons, se succédant et renouvelant les paysages et activités de plein air. Tourisme Lanaudière a compilé quelques uns des m......