...Logement supplémentaire ................................ ................................ ........ 122 Location de chambres ................................ ................................ .............. 123 Gîte touristique (B&B)...
...(min. / max.) 1/3 2021 02 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2) Fermette GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2...
...PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle ...
...PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle ...
...ATIVE À L’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEP TIQUE — LOT 5 355 269 (MATRICULE 8598 -00 -0467 ) 19. DEMANDE D’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE - MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 20. MANDAT...
...et Messieurs les conseillers, Son t absent s, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier ...
...llage » et « Canton » en mai 1998, le territoire de la Municipalité de Rawdon possédait un plan d’urbanisme pour chacun de ces deux secteurs. Donc, deux plans d’urbanisme distincts étaient en vigueur sur le territoire de...
...n ayant précisé l’objet; EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : 2 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ................................ .................... 4...
...ENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle ...
...ENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle ...
...la séance du conseil du 5 avril 2018; EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de R awdon décrète ce qui suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 Objet Le présent règlement a pour but de régir les rejets dans...
...ns et l ’application qui leur sont attribués à l ’article 4 « Terminologie » du présent règlement, ainsi qu ’au chapitre 2 du règlement N o 72 -89 portant sur le zonage; En cas d ’incompatibilité entre les dispositi ons du p...
...P A L I T É D E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S Page iii Section 3.1 : Champ d’application ................................ ................................ ....... 17 Territoires assujetti...
...n ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (Chlorure de sodium) : 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption...
...n ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (Chlorure de sodium) : 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption...
...conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Acha...
...conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Acha...
...ougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente, Madame la conseillère, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle...
............................. 15 Dispositions relatives aux usages récréatifs intensifs ...................... 17 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ............................ 17 Territoire assujettis ............
...Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent : Monsieur le conseiller Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier...
...IS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO 1500 2021 – SERVICE DE L A SÉCURITÉ INCENDIE 14. OCTROI DE...
...IS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO 1500 2021 – SERVICE DE L A SÉCURITÉ INCENDIE 14. OCTROI DE...
..... ... 12 4. Obligation d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation ....................... 12 4.1. Affichage ................................ ................................ ................................ ... 12 4.2. A...
...URE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION D ’UN SYSTÈ ME DE RADIOCOMMUNICA TION – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’UTILISATION ET L ’AJOUT DE COMPO...
...6 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6...