........... ........ 157 Saillies et éléments architecturaux dans une marge ou une cour ........... 158 Balcons et galeries ................................ ................................ ................... 159 Véranda .............
...que l’actualisation pour obtenir un portrait réel de Rawdon. Ce plan est suivi d’une nou velle réglementation et fait également partie du plan d’action intégré 2016 -2030 de notre planification stratégique mise de l’avant en 2015....
...ment aura préséance. Seuls les documents dûment signés et disponibles au Service du greffe ont une valeur légale. Ce document est le résultat d'une compilation administrative et n'a aucune valeur légale. I:\Greffe \Reglements \...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dau phin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOU...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Sont également présents : M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice du Ser...
...mpteurs deau dan s les immeubles industriels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QUE le MAMOT exige également que la Mu nicipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation dea u dans les immeubles rés...
...hiens errants et de légiférer sur les animaux atteints de maladies c ontagieuses. Finalement, le présent règlement a également pour o bjet de promouvoir le bon voisinage entre les citoyens de la Municipalité de Rawdon par l’entremi s...
..., directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU...
...ray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
...oyen d e communication. L a séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des disc...
...y, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Daup hin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...extérieurs, rampes extérieures, plate -forme de chargement à ciel o uvert et les cours intérieures. Véranda Galerie ou balcon couvert, vitré et disposé en saillie à l’extérieur d’un bâtiment et non utilisé comme pièce habitable à...
...ier J8586 -03) et considérant que la modification aux plans et devis approuvée aux termes de la résolution n° 16 -360 est également applicable à la phase 2; CONSIDÉRANT QUE les plans et devis découlant des travaux à être exécutés...
...er J8586 -03) et considérant que la modifica tion aux plans et devis approuvée aux termes de la résolution n° 16 -360 est également applicable à la phase 2; CONSIDÉRANT QUE les plans et devis découlant des travaux à être exécutés...
...ropriéta ire qui désire faire installer, remplacer, modifier ou prolonger un ponceau situé dans un cours d’eau doit également s’adresser au Service de l’urbanisme et de l’environnement aux fins d’émission d’un certificat d’autorisation, le...
...ray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...et de la grille des spécifications de la zone RC-22 du Règlement de zonage numéro 2021- 02. La dérogation mineure vise également à rendre conforme la galerie existante. La saillie maximale de la galerie est de 1,55 mètre à l’intérieur de la m...
...moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discus...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...tions inconciliables d‱un autre règlement en vigueur. Cette abrogation n‱affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l‱autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l‱entrée en vigueur du pr...
...dispositions inconciliables d’un autre règlement en vigueur. Cette abrogation n’affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l’autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l’entrée en vigueur du...
...e Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ettre en danger la vie, la sécurité, la santé, la propriété ou le confort du public ou d'un individu. Il peut signifier également tout acte ou omission par lequel le public ou un individu est gêné dans l'exercice ou la jouissance d'un droit...