...ipalité a installé 13 dos d’âne permanents en asphalte sur l’ensemble du territoire. D’autres dos d’âne en caoutchouc ont également été installés de façon temporaire. Formuler une requête auprès de votre Service des travaux publics Pour déposer t...
...générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
..., directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au dé...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...5 528 040 et 5 528 092, propr iétés de la Municipalité et que lemprise de la rue Durocher (lot 5 530 726) est également une prop riété municipale; CONSIDÉRANT QUHydro-Québec devra mandater à ses fr ais les professionnels n...
...PRINCIPAL IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL Mis à jour le 21-03-2023 Zone REC-2 No. de règlement Entrée en vigueur (4) Également sur une même lot autorisé - article 2.1.4 MODIFICATIONSVeuillez vous référer au Règlement de lotissement pou...
...des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences légales de l'obligation, à cet effet, le conseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) à...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance) 2. ADOPTION DE L ’O...
...ine Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire-trésorier 2. O RDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE...
...e des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences légales de l'obligation, à cet effet, le conseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) ou...
...du réseau supérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD). Il vise également à modifier la grille des spécifications de la zone M-1 de l’Annexe 2 s’intitulant Grilles des spécifications :...
...t d’au moi ns 90 0 millimètres de diamètre à la ligne de propriété de son terrain. Un tel regard doit également être installé à tous les 100 mètres de longueur additionnelle. Un branchement à l’égout doit être pourvu d...
...y, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance) 2. ADOPTION DE L...
...ay, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discus...
...action politique familiale 2022 -2024 a été déposée aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a également lieu de nommer les membres du comité de suivi du plan d’action de la politique familiale. 22 -176 E...
...moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discus...
...n du délai de 18 mois s uivant l’émission d’un permis. Un dépôt antérieur, dont le délai de 18 mois est expiré, est également confisqué à titre de pénalité. L’imposition de la pénalité ne dispense pas le demandeur de produire le certif...
..., directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JO...
...pies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVR...
...indication quant aux motifs incitant le comité à recommander un refus. L‱avis produit par l e comité peut égalem ent suggérer des conditions qui doivent être remplies relativement à la réalisation du projet particulier et d...
...directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent e : Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe...