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Plan d'urbanisme - 2021-01
...nement Forme urbaine PU - Page 7 1.1 S OCIÉTÉ 1.1.1 Historique Le territoire correspondant à l’actuelle Municipalité de Rawdon est le fruit de 220 ans d’histoire. Fondée en 1799 1, la Municipalité a évolué gr...
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Règlement de zonage numéro 2021-02
............................... ................................ ..... 321 Dispositions applicables aux habitats de la tortue des bois ..................... 322 Dispositions applicables à certaines espèces floristiques .......................
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Procès-verbal
...-mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Lo...
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Procès-verbal
...-mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Lo...
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Nuisances
...ifs aux nuisances ATTENDU QUE le Code municipal permet à la Municipalité de définir ce qui constitue une nuisance et de la faire supprimer; ATTENDU QUE le Conseil entend assurer la paix, l'ordre, la sécurité et le...
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Procès-verbal
...SE ET L ’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 18. O...
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Procès-verbal
...12. Avis de motion – Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi...
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Procès-verbal
...publics PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. Adoption du projet de Règlement numéro 118-2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 15. Adoption du projet de Règlement numéro 86-2016-2 mo difiant le Règl...
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Ordre du jour
...blics PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. Adoption du projet de Règlement numéro 118-2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 15. Adoption du projet de Règlement numéro 86-2016-2 mo difiant le R...
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Procès-verbal
...MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -...
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Procès-verbal
...DÉPENSE ET L’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MI...
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Procès-verbal
...DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICI PALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA GESTIO N DES DÉPASSEMENTS D...
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Démolition
...ion ou le démantèlement cumulatif de parties de bâtiment sur une période de 36 mois ayant pour effet de constituer l’une ou l’autre des actions visées au premier alinéa et aux paragraphes a) et b) du second alinéa ....
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Procès-verbal
...LICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2...
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Rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon
...et qui ne contiennent aucun additif. L a purge dun système de recirculation deau de refroidissement ne constitue pas une eau de refroid issement; 3° « eaux usées » : eaux provenant dun bâtiment ré sidentiel, dun proc...
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Ordre du jour
...LICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2...
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Procès-verbal
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 ET SON AMENDEMENT SU R LA GESTION CONTRAC TUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSI TIONS C ONCERNANT LES RÈGLES DE PASSA...
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Procès-verbal
...LLE R2 -60 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZON E PUBLIQUE P1 -75 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCT ROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CON...
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Usages conditionnels
...Avis public Au moins quinze (15) jours avant la tenue de la séance au cours de laquelle le Conseil municipal doit statuer sur une demande d’autorisation d’un usage conditionnel, le secrétaire -trésorier doit, au moyen d’un avis publ...
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Procès-verbal
...NT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI D E CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE...
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Procès-verbal
...LLE R2 -60 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZON E PUBLIQUE P1 -75 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCT ROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CON...
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Procès-verbal
...N – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 - 2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DE S MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SER VICES QUÉBÉCO...
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Procès-verbal
...TS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLEN...
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Procès-verbal
...S MODALITÉS DE VER SEMENT DE L ’ALLOCATION DE TRANS ITION 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – CORRECTION ET RAPIÉÇA GE D ’ASPHALTE - 2022 15. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE D...
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Procès-verbal
...MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT...