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Procès-verbal
...HEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – CUMMINS CANADA ULC – ENTENTE D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ D ES GÉNÉRATRICES – AU P O...
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Procès-verbal
...DIFI CES DU CULTE ET PRES BYTÈRES DANS LA ZONE C3 -82 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN VÉHICULE UTILI...
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Lotissement
.................... ................................ ... 28 Dispositions particu lières applicables aux habitats de la tortue des bois ......... 28 Dispositions particulières applicables aux aires de confinement (rav age) du cerf de Virg...
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Procès-verbal
...D ’ENTRETIEN ESTIVAL TA RIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 14. OC...
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Procès-verbal
...comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé entre le mi nistre des Affai...
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Procès-verbal
...iels ou de dommages-intérêts PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. Octroi de contrat - Programme de maintenance au gar age municipal 2018-2020 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRAL...
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Procès-verbal
...ur une partie de la rue privée Johanne 10. Avis de motion Règlement numéro 118-2018 sur la g estion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 11. Avis de motion Règlement numéro 86-2016-2 modifia nt le Règlement numéro...
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Procès-verbal
...OURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENT S AU SERVICE DES TRA VAUX PUBLICS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2019 - 2020 SUJETS D’ADMI...
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Procès-verbal
...PRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. OCTROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UN BALAI DE RUE MÉCA NIQUE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. RE...
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Procès-verbal
...E MODIFI ER LES MODALITÉS APPLICABLES À CERTAI NS TARIFS 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON...
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PIIA - Plan d'implantation et d'intégration architectural
...icient d‱occupation du sol occup é par les bâtiments ; i) Un projet de lotissement montrant les subdivisions éventuelles ; dans le cas d‱un projet d‱ensemble prévu pour être vendu en copropriété, le projet de déclaratio...
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Procès-verbal
...NTÉGRATION A RCHITECTURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 24. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 25. OCTROI DE CONTRAT – APPEL D ’OFFRES PUBLIC – ACHAT D ’UNE RÉTROCAVEUSE À Q UATRE ROUES MOTRICES AV...
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Délégation, contrôle et suivis budgétaires
...inances en lui soumettant une demande à cette fin. Article 3.2 Tout responsable d’activité budgétaire doit effectuer régulièrement un suivi de son budget et rendre comp te immédiatement au directeur des finances dès qu’il anticipe une...
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Ouverture de rues
...garantie ou une contribution est versée en vertu du présent règlement. d) «Artère distr ibutrice » : constitue une rue ou une route destinée à la circulation non seulement des résidents du secteur, objet de la re...
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Procès-verbal
...LE SECTEUR DU CAMP MARISTE ET DE CHALETS LANAUDIÈRE 28. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 29. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES U...
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Procès-verbal
...AIRES AFIN DE MOD IFIER CERTAINS POUVO IRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMEN...
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...AIRES AFIN DE MOD IFIER CERTAINS POUVO IRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMEN...
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Procès-verbal
...E R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE D...
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Branchement aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon
...s’applique à tout propriétaire ou à son mandataire qui installe, r enouvelle, modifie, désaffecte ou qui effectue des travaux correctifs à tout branchement à un réseau d’aqueduc, d’égout sanitaire ou d’égout pluvial. Tous le...
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Construction
...humains . Cave, vide sanitaire Espace intérieur d’un bâtiment situé sous le rez -de -chaussée et habituellement délimité par les mu rs de fondations. La hauteur de cet espace mesurée depuis le plancher jusqu’au plafond...
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Procès-verbal
...e du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE CONTRACTUELLE POUR LA GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICE...
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Procès-verbal
...e du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE CONTRACTUELLE POUR LA GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICE...
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Procès-verbal
...ENSES RELAT IVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALE S 2025 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PIS...
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Procès-verbal
...T LES MODALITÉS DE VERSEME NT DE L ’ALLOCATION DE TRANSI TION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – REFONTE DU SITE INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE )...
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Rawdonnois - Décembre 2022
...ommandée pour le lac Pontbriand, comme annoncé au printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédi...