...MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT...
...out son territoire; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu de procéder à une refon te complète de la réglementation actuellement en vigueur sur le territoire de la Mun icipalité afin d’harmoniser la réglementation municipale avec la Loi et s...
...DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -20 18 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D’AJOUTER DES MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉB ÉCOIS...
...FS APPLICABLES A U CAMP DE JOUR ESTIV AL POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEM...
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...Dépression en long creusée dans le sol utilisée à la seule fin de drainer ou d’irriguer les terrains adjacents, habituell ement situés en zone agricole. FOSSÉ DE VOIE DE CIRCULATION PUBLIQUE OU PRIVÉE Dépression creusée dans le so...
...DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118-2018-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118- 2018 ET SON AMENDEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LES RÈGLES DE PASSATIO...
...APPLICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – 2 ANS 15. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT...
...out établissement de vente temporaire de produits agricoles ou horticoles, installé sur un terrain où se situe un établissement commercial. Lieux : Comprend les terrains comme les bâtiments situés sur le territ...
...DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET...
...GLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CON TRACTUELS 8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMENT AUTODESK – GRAITEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DE...
...des vérandas et d es solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. Octroi de contrat Services de sécurité Saison estivale 2018 11. Octroi de contrat - Achat dun...
...industriels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QUE le MAMOT exige également que la Mu nicipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation dea u dans les immeubles résidentiels par le biais de linstal...
...AFIN DE MODIFIER CERTAINS SERVICES ET TARIFS A PPLICABLES 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. OCTROI DE CONTRAT – CONCEPTION ET CONSTRU CTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES (SKATEPARK ) –...
...UPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – MISE À NIVEAU ET REMP LACEMENT DES RÉSERVO IRS – CHAMBRE DES HUILES – GARA...
...ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATE UR AU PARC DES CHUTE S DORWIN – J.J. MAC...
...SUR LES USA GES CONDITIONNELS NU MÉRO 2021 -05 (M ODIFIÉ ) 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE S IGNATURE – ENTENTE , TRANSACTION ET QUITT ANCE – AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DE T...
...des vérandas et d es solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. Octroi de contrat Services de sécurité Saison estivale 2018 11. Octroi de contrat - Achat dun...
...RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS NUMÉRO 2021 -05 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE...
...– GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07 -7173 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMEN TS CONTRACTUELS 9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE CANADA ULC 10. RENOUVELLEMENT – RÉPARTITION...
...DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. MODIFICATION – OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021...
...DIFI CES DU CULTE ET PRES BYTÈRES DANS LA ZONE C3 -82 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN VÉHICULE UTILI...
...HEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – CUMMINS CANADA ULC – ENTENTE D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ D ES GÉNÉRATRICES – AU P O...
.................... ................................ ... 28 Dispositions particu lières applicables aux habitats de la tortue des bois ......... 28 Dispositions particulières applicables aux aires de confinement (rav age) du cerf de Virg...
...NCES CONSIDÉRANT le règlement numéro 17 -2013 fixant les jours et heures de la tenue des séances du conseil municipal actuelleme nt en vigueur; CONSIDÉRANT QUE le projet de loi 49, maintenant connu comme la Loi modifiant la Loi sur les...