...amping ................................ ................................ ................................ ... 13 4.5. Construction ................................ ................................ .............................. 13 4.6....
...11 juillet 2018 RÈGLEMENT NUMÉRO 1014 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LES RÈGLEMENTS DE CONSTRUCTION NUMÉRO S 403 ET 373 -89 ET LEURS AMENDEMENTS AFIN D’HARMONISER ET DE MODIFIER LES NORMES DE...
........................ ................................ ........... 10 Contenu supplémentaire dans le cas d‱un projet de construction ou de �P�R�G�L�I�L�F�D�W�L�R�Q��G�¶�X�Q�H��F�R�Q�V�W�U�X�F�W�L�R�Q ................................ ...........
...lements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits fonciers sur ces terres. Concurrence avec d’autres règlements ou d...
...NUMÉRO 5300935 – ZONE RC -17 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 9466 -3788 QUÉBEC INC . – RUE MASON – LOT NUMÉRO 5354658 – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 - 03 –...
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
....1 3887, rue Queen – Lot 5 3 01 496 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.2 3832 -3836, rue Queen – Lot 5 301 604 – Zone 7 au PIIA (Secteur C...
...UE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTATION AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTIO...
....1 3887, rue Queen – Lot 5 3 01 496 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.2 3832 -3836, rue Queen – Lot 5 301 604 – Zone 7 au PIIA (Secteur C...
...lantation et d’intégration architecturale, dont le but principal est d’assujettir à ces règlements l’émission d’un permis de construction, de rénovation, d’agrandissement, de déplacement de bâtiments, d’affichage, d’aménagement de propriété ou de lot...
...121, 1RE AVENUE LOT NUMÉRO 4 994 725 ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 CONSTRUCTION NEUVE 3E PRÉSENTATION 6.2 TECH GYM 3285, 1RE AVENUE LOT NUMÉRO 4 994 858 ZONE 1 AU PII...
...déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre genre de travaux similaires. Toute personne qui allume un feu pou...
...financement des travaux d’infrastructure ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal de Rawdon désire favoriser la construction de nouvelles propriétés dans les limites de la Municipalité sans affecter l’endettement de la Munic...
...00), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 958 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION NEUVE 8.4 3475, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 882 – ZONE 6 AU PIIA (SE CTEUR CENTRE -VILLE ) –...
...s mineures 5.1 4161, Lakeshore Drive Lot 5 302 264 Zone R1-9 d u Règlement de zonage numéro 372-89 Construction dun abri dauto 5.2 3855, rue des Chênes Lot 5 302 141 Zone R1-12 d u Règlement de zona...
...eur. SECTION 2 COÛTS DES TRAVAUX ARTICLE 2.2.1 COÛT DES TRAVAUX Tous les co ûts reliés à la construction, la modification , l’installation, la réparation et l’entretien d’un ponceau, d’une entrée charretière...
...e comité consu ltatif d’urbanisme a fait, le 29 avril 2019, une recommandation favorable visant à permettre la construction d'un bâtiment multifamilial résidentiel à localiser au 3512, rue Albert. La façade du bâtiment ne comprendra p...
...té manuellement sans devo ir être tenu à la main pendant la période d'utilisation. « Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. «...
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
...(3850), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5528938 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CAS CADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ 6.8 (4139), RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉR...
...ma propriété ? Combien mesure la bande de terrain qui correspond à ma rive ? Est-ce qu’il y a déjà la présence d’une construction sur ma rive ? Est-ce que ma rive est à l’état naturel, vierge d’action humaine? Quelle est la limite de...
...ouvert forestier du territoire. Coupe d'arbres Avant d’entreprendre toute coupe d’arbre ou d’élagage (coupe, construction, projet forestier, etc.), voici quelques points de repère. En cas de doute, contactez la Municipalité pour vous...
...Québec et du Canada. Déjà prêt à aller de l’avant, le conseil municipal de Rawdon confirmait hier l’octroi du mandat pour la construction de cette infrastructure dont les travaux débuteront dès la fin août pour se terminer vers la fin du mois d’octob...
...à 16 h Du 1 er au 30 novembre : mardi au vendredi de 9 h à 17 h et le samedi de 10 h à 16 h Gratuité - Matériaux de construction La Municipalité de Rawdon vous permet de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de cons...
...RACTUELS 12. OCT ROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PI...