...consultatif d’urbanisme, le conseil les jugeant conformes aux objectifs réglementaires définis, le tout suivant les conditions et stipulations déterminées par le comité consultatif d’urbanisme , que le con seil entérine par la prés...
...Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVO IR LES CONDITIONS D’ADMISSIBILITÉ 47. PAROLE AUX CONSEILLER S 48. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 49. LEVÉE DE LA SÉA...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 137 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 1579, CHEMIN DELORIMIER – LOT 5 352 612 – ZONE V2 -41 DU...
...Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVO IR LES CONDITIONS D’ADMISSIBILITÉ 47. PAROLE AUX CONSEILLER S 48. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 49. LEVÉE DE LA SÉA...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 624 , conformément aux recommandations et aux conditions du co mité consultatif d’urbanisme. 5.2 962 & 964, CHEMIN DU LAC -CLAUDE SUD – LOTS 5 353 404...
...la présente résolution e t identifiée au dossier numéro 2019 -01195, conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les...
...étages et un sous -sol, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le tout suivant les conditions et stipulations indiquées au procès -verbal de sa réunion du 3 décembre 2018, le conseil les jugeant c...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00458 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 4.2 Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier – 4121 , rue Queen – Lot 5...
...mineure doit être conforme aux dispositions du présent règlement. Section 2.2 Demande et cheminement 2.2.1. Conditions préalable s à la demande Les conditions suivantes s’appliquent à toute de mande de dérogation mineure : 1....
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 4.2 Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier – 4121 , rue Queen – Lot 5...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 148 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 3452, rue Albert – Lot 4 994 803 – Zone C 3-63 du Règle...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00237, conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 5433, RUE COLETTE – LOT NUMÉRO 5 353 897 – ZONE R1 -1...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00032 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT l...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00362 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 7.3 5076, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 354 138 ET 6...
...T LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NU...
...VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONDITIONS D ’OBTENTION D ’UNE VIGNETTE 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉR...
...VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONDITIONS D ’OBTENTION D ’UNE VIGNETTE 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉR...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -00705 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT l...
................... ................................ .............. 12 LES TOITS VERTS OU V EGETALISES SONT AUTO RISES AUX CONDITIONS SUIVANTES : ................................ ................................ ...................................
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les...
...e zonage en vigueur autorisant l’usage commercial et où un commerce est en exploitation, et ce, sous certaines conditions; CONSIDÉRANT QUE ce pro jet pilote fera l’objet d’une analyse pour mesurer l’opportunité d’au...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les rec...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00416 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’ur banisme. 5.2 3833, CHEMIN DU LAC -MORGAN - LOT 5 301 668 – ZONE R2...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00020, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6. D EMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les r...