PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT...
...ET MUNICIPALITÉ RÉGIONAL E DE COMTÉ DE MONTCALM 27. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROTOCOLE D ’INTERVENTION D ’URGENCE HORS DU RÉSE AU ROUTIER – MRC DE MONTCALM 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE...
...CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE ET RÉNOVATION DE LA RÉSIDENCE 6.3 3831 -3833, RUE QUEEN – LOT 5 301 541 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉR...
...en vertu de l'article 5.1.2.2.1) du Règle ment de zonage n° 372-89; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 18-212 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la c...
...en vertu de l'article 5.1.2.2.1) du Règle ment de zonage n° 372-89; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 18-212 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la c...
...CTROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UN BALAI DE RUE MÉCA NIQUE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT...
...NUMÉRO 142 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D ’AUTORISER LA PRÉSENC E DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RECOND UIRE CE PROJET P...
...naires du conseil tenues le 17 d écembre 2018 à 19h et 19h30 a été remise aux membres du conseil . 19 -2 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et cons...
...00 -91 -2933) 14. LOI FAVORISANT LE RES PECT DE LA NEUTRALIT É RELIGIEUSE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE...
...ENT D ’APPLICATION DE LA LOI VISANT À FAVORISER LA PROTECT ION DES PERSONNES PA R LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIEN S – DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOS...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 AVRIL 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 6239, CHEMIN DU LAC -CLAIR NORD – LOT N...
...s le 19 avril 2018 à 19 h et le 3 mai 2018 à 17 a été remise aux membres du conseil municipal . 18 -248 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et cons...
...éance ordinaire du conseil tenue le 14 mars 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -130 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
...RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -010 17. RÉSILIATION – ENTENTE RELATIVE À LA FOURNITU...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 MAI 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller...
...VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CH IENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -008 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DI...
..... 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22 2 6.5. 2. Dans le cadre d’un renouvellement d’un permi...
...crété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publ...
...DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN D ’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISM...
...séance ordinaire du conseil tenue le 18 août 2021 à 19 h a été remis aux membres du conseil . 21 -349 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
...séance ordinaire du conseil tenue le 18 août 2021 à 19 h a été remis aux membres du conseil . 21 -349 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
...de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 10 juillet 2019 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 19-331 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers et conse...
...10 avril 2019 à 19 h et le 24 avril 2019 à 17 h a été remise aux membres d u conseil municipal. 19 -194 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et...