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Les produits d’hygiène féminine réutilisables ont beaucoup gagné en popularité ces dernières années. Il existe 3 types de produits d’hygiène féminine réutilisables sur le marché : la coupe menstruelle, les serviettes lavables et les culottes. Elles...
...OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE É...
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...ATION À LA RÉS OLUTION N ° 18 -272 – OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRE S 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL E T ÉCHANGE – MME SYLVIE ELIEFF ET M. SIMON GEO...
...ENOUVELLEMENT DE CON TRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – STATION ST-PATRICK – CLÉMENT & FRÈRES INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2021 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRAC...
...ymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et l...
...° 48.1 CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION GALA 14 E ÉDITION et 48.2 DEMANDE DE DISPENSE À LA MINISTRE DES AFFA IRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTICLE 938.1 DU CODE MUNICIPAL...
... Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le point 29....
...re Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le point 29....
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MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme...
...DE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CON TRACTUELS 8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMENT AUTODESK – GRAITEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAG...
...a à guider le conseil dans sa prise de décisions. Il permettra également d’assurer la cohérence des in terventions de l’administration et du personnel sur le territoire de Rawdon. C’est une vision à long terme du développement du territoire....
...bule fait partie intégrante du présent règlement. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ARTICLE 2 Titre Le présent...
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...absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autoris...
...DALITÉS APPLICABLES À CERTAI NS TARIFS 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...