...2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2020-05-13 14:21 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – MME BEATA GOLEMBIOWSKA NAWROCKI – LOT 5 5...
...UVELLEMENT – RÉPARTITION DES APPEL S – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – OMNIVIGIL SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. AUTORISATION DE MISE EN VEN TE –CAMIONNETTE FORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) –...
...eault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-004 du 15 mars 20 20 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal es t tenue à huis clos et les...
...ACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2019 - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE MISE EN VENTE - APPAREILS MSA ET CYLINDRES 2216 LB EN ALUMINIUM – SERV...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autori...
...T-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE 6 434 321 $ 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTI ONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – PROCÉDURES ADMINISTRA TIVES ET JUDICIAIRES – OR...
...RATION USINE ST-PATRICK – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN I MMEUBLE MUNICIPA...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem...
...AT – TRAVAUX D ’INSTALLATION D ’UNITÉS MURALES AU 2E ÉTAGE DE L ’HÔTEL DE VILLE – OMNI VENTILATION INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – PROJETS SPÉCIAU X ET IMMOBILISATIONS...
...7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2021 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN V ENTE –DIVERS ÉQUIPEME...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplace...
...PALE 22. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONN ELS EN URBANISME – PRO -ES INFO -CONSEIL INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. DÉPÔT - RAPPORT AU CONSEIL MU NICIPAL – FORMATION OBLIGATOIRE EN ÉTHIQUE ET DÉONTOL...
...ge Poste de surpression Woodland 15. Contrat de location - Copieur couleur multifonction Altalink SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non-renouvellement de lentente n° 85092817 6 relative aux travaux dentretie...
...ge Poste de surpression Woodland 15. Contrat de location - Copieur couleur multifonction Altalink SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non-renouvellement de lentente n° 85092817 6 relative aux travaux dentretie...
...2 -2023 (RETIRÉ) 23. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DU CHEMIN CLÉMENT – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. DEMANDE DE SERVITUDE SUR LA RUE DU PUITS – LOT 5 530 830 – MATRICULE NUMÉRO 8503 - 22...
...TRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEM ENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 166 DÉCRÉTAN...
...CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 (RETIRÉ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE - SERVITUDES DE PASSAGE – LOTS N ° 5 530 195 ET 5 530...
...ICIEL « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . (RETIRÉ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – AIDE FINANCIÈRE – PANDÉMIE COVID -19 9. ATTR...
...TRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEM ENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 166 DÉCRÉTAN...
...à tout réseau dégout séparatif présent sur le territoire de la Municipalité. À moins dune autorisation du ministre du Développe ment durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vertu de...
...hes à entreprendre pour éventuellement se porter acquéreur de la rue Queen. L’artère principale étant sous la juridiction du ministère des Transports et de la Mobilité durable, il y a longtemps que l’administration rêve d’être maître des lieux pour f...
...personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au...
...personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au...
...ONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR...