...AUX 28. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – PRO -ES INFO -CONSEIL INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANA...
...Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020 -029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettan...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un...
...ins que le sens indique clairement qu’il ne peut log iquement en être question. 8 Chapitre 2 Dispositions administratives Section 2.1 Administration et application du règlement 2.1.1 Administration et application du règlem...
...12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEM...
...CTEUR 1 16. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUIT...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...ents généraux, l’UMQ a lancé, le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus d’affinité. Siégeant déjà sur le caucus des municipal...
Ces actions ont pour objectif de contribuer à l’amélioration de la qualité de vie des Rawdonnois et d'encourager les gestes verts.
...INC . 9. ANNULATION D ’APPEL D ’OFFRES – LOCATION D ’UN CHARGEUR SUR ROUE S AVEC OPTION D’ACHAT SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (SUSPENDU ) 11....
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée...
...S R ELATIVES AUX FRAIS D’ÉTUDE 14. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -15 MODIFIANT LE RÈGLEME NT ADMINISTRATIF NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS RELA TIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION C...
...nnels d’ingénierie - Modification de l’emplacement du point de dosage de coagulant dans les étangs aérés SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. Autorisation à la firme GBI experts -conseil inc. - Demande de certificat d’autorisati...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de c onsultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée...
...T MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLE MENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L’ÉCONO...
...OCTROI DE CONTRAT – ACQUISITION DE PANNEA UX DE SIGNALISATION – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. MAINLEVÉE - CLAUSE RÉSOLUTOIRE – LOT N ° 5 352 857 – TERRAIN VACANT RUE MOUNTAIN 9. D...
...ABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FIN...
...par immeuble (propriété). Tout arbre planté dans le cadre des présentes doit : Avoir un diamètre de tronc d’un minimum de 3 cm et une hauteur de 1,3 mètre du sol ou une hauteur minimale de 1,5 mètre à l’achat pour un feuillu; Avoir...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autori...
...TUELS 18. Octroi de contrat – Achat d’un camion – Service de la sécurité incendie 2018 -01-19 09:45 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au protocole d’entente – Phase 1 – Projet domiciliaire - Aménagement Lac...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être...
...NT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERV...
...décrète ce qui suit: ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règl ement. ARTICLE 2 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT 2.1 Validité Le conseil municipal décrète l'adoption du présent règlement dans son en...
...prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins dont l'entretien est sous la responsabilité du ministère des Transports (MTQ), sont également exclus de cette nouvelle réglementation. Une campagne de sensibilisation es...
...CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – FLIP COMMUNICATIONS & STRATÉGIES INC . - MOBILITÉ 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPO RT FINANCIER DES PAR TIS POLITIQUES AUTOR ISÉS 2021...