...ULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21 OCTOBRE 2022 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 21 octobre 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4. DEMANDE RELATIVE AUX...
...A RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 22 -131 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal de la réunion du 29 mars 2022 rouverte le 6 avril 2022 du comité consultatif d’urbani...
...il étai t inscrit dans le titre de la résolution . La directrice générale adjointe e directrice du Service du greffe dépose, séance tenante, au conseil municipal, un procès -verbal de correction signé et daté du 13 octobre 2020 ,...
...URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 22 -397 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 27 septembre 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS M...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 JUIN 201 9 19 -303 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 26 juin 2019 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS...
...CÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 20 -272 La direct rice générale adjointe et directrice du Service du greffe dépose le procès -verbal du 10 août 20 20 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS...
...T DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 19-332 La directrice du Service du greffe et secrét aire-trésorière adjointe dépose le procès-verbal du 12 août 2019 du comité consultatif durbanisme (CCU). 5. D EMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES...
...les personnes habiles à voter. 22 -350 La directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe dépose le certificat attestant du résultat de la procédure d’enregistrement tenue le 24 août 2022 concernant l...
...S -VERBAL DU 25 FÉVRIER 201 9 19 -104 La directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe dépose le procès -verbal du 25 février 201 9 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS...
...ERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 18 -489 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal de la réunion extraordinaire du 1er octobre 2018 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4....
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 JUILLET 201 8 18 -364 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 9 juillet 201 8 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS...
...T – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 21 -497 Le directeur général et greffier -trésorier dépose séance tenante l’extrait du registre public des déclarations des élus, soient celles de : - Monsieur le...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CO NTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT –...
...RBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 20 -398 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 5 novembre 20 20 rouvert le 16 novembre 2020 du comité consultatif d’urbanisme (CCU)....
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT...
...3 SEPTEMBRE 201 9, ROUVERT LE 25 SEPTEMBRE 2019 19 -417 Le direct eur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 23 septembre 201 9, rouvert le 25 septembre 201...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 202 1 21 -350 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 23 août 20 21 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS...
...URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 SEPTEMBRE 2020 20-355 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du 28 septembre 2020 du comité consultatif durbanisme (CCU). 5. D EMANDES DE DÉROGATIONS...
...RBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 20 -398 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 5 novembre 20 20 rouvert le 16 novembre 2020 du comité consultatif d’urbanisme (CCU)....
...sa diversité WOW! 4 ENVIRONNEMENT PROGRAMMES D'AIDE FINANCIÈRE Couches lavables et produits d'hygiène féminine Rawdon dispose d'un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l’utilisation des couches lavables et des produits d’hy...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 22 -477 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 25 octobre 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 6. DEMANDES DE DÉROGATIO N...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 202 1 21 -350 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 23 août 20 21 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS...
...’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 202 1 21 -196 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 26 avril 20 21 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES RELATIVES AU X...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 11 JANVIER 202 1 21 -3 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 11 janvier 20 21 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS M...