...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 202 1 21 -229 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 25 mai 20 21 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈ...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 MARS 202 1 21 -135 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 29 mars 20 21 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 6. DEMANDE DE DÉROGATIONS M...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAV...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAV...
...visio ns budgétaires pour l'année 2018 s'élèvent à la somme de 16 894 936 $; CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'imposer les taxes, compensat ions et tarifs pour l'année 2018 par règlement; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 21 -110 Le directeur général et secrétaire -trés orier dépose le procès -verbal de la réunion extraordinaire du 22 mars 2021 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4. DEM...
...ires pour l'année 2019 s'élèvent à la somme de 17 079 517 $; 2019 -01-17 08:04 CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'imposer les taxes, compensat ions et tarifs pour l'année 2019 par règlement; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du p...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 21 -37 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 25 janvier 20 21 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS M...
...PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite les personnes participantes à l’assemblée publique par visioconférence à poser des questions. Monsieur le maire invite également Madame Caroline Gray, directrice générale adjointe et...
...s, des commerces et des institutions (ICI). Pour nous aider à mieux gérer et traiter nos eaux usées, voici les gestes à poser en tant que citoyen ou ICI (tiré du Règlement 120-2018 , relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipa...
...2.2.1 : Dépôt de la demande Le requérant d‱une demande visant l‱approbation d‱un projet particulier doit déposer sa demande par écrit à l‱attention du fonctionnaire désigné accompagnée des plans et documents requis à l‱art icle 2...
...é amie des aînés. Le comité procède périodiquement à sa révision, s’assurant toujours ainsi de la pertinence des gestes à poser pour assurer le vieillissement actif des Rawdonnois et leur offrir une qualité de vie optimale en mettant en œuvre les...
...iscalité municipale ( chapitre F-2.1), avis est également donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprès de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à l...
Pour savoir dans quel bac déposer vos matières, consultez l’outil Ça va où? de Recyc-Québec. En sélectionnant la Municipalité de Rawdon à la première question qui vous sera posée, vous trouverez la réponse adaptée au territoire....
...idera et t’encouragera. Pour améliorer tes techniques de course et profiter de la motivation de groupe, KIN-ACADEMIE te propose : Entraînements de 90 minutes Du 4 juillet au 26 août, les mardis à 19 h et les samedis à 9 h pour les 12 ans+ et adul...
...’un animal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit, qui l’entre tient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égard de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend également le père, la mè...
...ns bu dgétaires pour l'année 20 23 s'élèvent à la somme de 21 97 2 803 $; CONSIDÉRANT QU' il y a lieu d'imposer les taxes, compensations et tarifs pour l'année 20 23 par règlement; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 20 23 CONSIDÉRANT la présentation du budget pour l’année...
...au charbon de bois, à l’extérieur des aires de pique -nique où l’on trouve un dépôt à cendres. f. de disposer ou d e laisser des déchets, rebuts, bouteilles vides ou entamées ou tout autre matière résiduelle ailleu...
...d’un autre règlement. Portée du règlement et territoire assujetti Le présent règlement, dont les dispositions s’imposent à toutes personnes, s’applique �j��O�¶�H�Q�V�H�P�E�O�H��G�X��W�H�U�U�L�W�R�L�U�H��G�H��O�D��0�X�Q�L�F�L�S�D�O�...
...rat 17 825.99 $ 26 448.25 $ Industries Usifab Rawdon Inc. 2021-08-02 commande retrait escalier et pose structure galvanisé arrrière hôtel de volle 22 261.46 $ 2021-12-22 commande grillage de puisard au garage...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 6. Levée de la séance Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à...
...re invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 7. L EVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly S t Denis et résolu à l...
...éalable un certificat d’autorisation, conformément aux dispositions du présent règlement. Seul le commerçant peut déposer une demande de certificat d’autorisation. Les documents et informations exigés à l' appui d'une demande...
...oit être conforme au Code de construction du Québec, chapitre III Plomberie (dernière édition) en ce qui concerne la pose dun dispositif antirefoulement (DAR). Le Code de c onstruction du Québec, chapitre III - Plomberie (dernière édition)...