...LISTE DES ENTENTES 47.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 47.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49. AFFAIRES NOUVELLES 49.1 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORTS D ’AUDIT PORTANT RESPEC TIVEMENT SUR L ’ADOPT...
...4 LISTE DES ENTENTES 27.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 27.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 30. PAROLE AUX CONSEILLER S 31. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 32. LEVÉE...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 38.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 38.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 39. CORRESPONDANCE 40. AFFAIRES NOUVELLES 41. PAROLE AUX CONSEILLER S 42. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 43. LEVÉE...
...AGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D ’UN SERVICE...
...40.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 40.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLERS 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 45. LEVÉE DE LA...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 25.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 25.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 26. CORRESPONDANCE 27. AFFAIRES NOUVELLES 27.1 FORMATION D ’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON...
...tion d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000...
....5 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 35.1 CERTIFICAT HONORIFIQ UE POUR LES PRIX HOMMAGE BÉNÉVOLAT -QUÉBEC 2018 – TOURNÉE DES CANTONS 36....
...5 LISTE DES ENGAGEMENTS 27.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 27.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 29.1 AIDE FINANCIÈRE – LA TOURNÉE DES CANTON S DE RAWDON – PROGRAMME DE SOUTIEN A...
....6 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 45.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 46. CORRESPONDANCE 47. AFFAIRES NOUVELLES 47.1 CONFIRMATION DE PROJE TS ET TERMES D ’EMPRUNT – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉ...
...5 LISTE DES ENGAGEMENTS 41.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 41.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 42. CORRESPONDANCE 42.1 LA MUTUELLE DES MUNIC IPALITÉS DU QUÉBEC (MMQ) – RISTOURNE 43. AFFAIRES NOUVELLES 43.1 INVITATIO...
...LISTE DES ENGAG EMENTS 39.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 39.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE...
...5 LISTE DES ENGAGEMENTS 28.6 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 28.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 29. CORRESPONDANCE 30. AFFAIRES NOUVELLES 30.1 ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 163 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE...
...RO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR E - PAV AGE – CHEMIN DU LAC -MORGAN – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 35.1 DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 16...
...AGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D ’UN SERVICE...
...TIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 18 – ACCEPTATION PROVISOIR E - USINE DE FILTRATION - BERNARD MALO INC . 27. CORRESPONDANCE 28. AFFAIRES NOUVELLES 28.1 DÉROGATION POUR L ’ÉTABLISSEMENT D ’UN LIEU D ’ÉLIMINATION DE NEIGE TEMPORAIRE...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 55.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 55.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 56. CORRESPONDANCE 57. AFFAIRES NOUVELLES 57.1 DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC -GRA...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 55.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 55.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 56. CORRESPONDANCE 57. AFFAIRES NOUVELLES 57.1 DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC -GRA...
...MÉRO 5 - CONSTRUCTION D ’UN POSTE DE SURPRESS ION POUR LE SECTEUR AUSTIN – CONSTRUCTION MONCO INC . 24. CORRESPONDANCE 25. AFFAIRES NOUVELLES 25.1 AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 163 DÉCRÉTANT DES TRAVAU...
...37.5 Liste des engagements 37.6 Liste des virements budgétaires 37.7 Journal des salaires nets 38. Correspondance 39. Affaires nouvelles 39.1 Assurances collectives Financière Manuvie Consultant en assurances c...
...tion d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000...
....4 LISTE DES ENTENTES 43.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAI RES 43.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 44. CORRESPONDANCE 45. AFFAIRES NOUVELLES 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES...
...autorisation de démolition auprès du comité. Le Comi té se réserve le droit, sur demande, d’obtenir copie de la correspondance écrite adressée par le propriétaire à chacun des locataires concernés. l) Dans le cas d’un immeuble...
...lement; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité a procédé à la refonte de ses règlements d’urbanisme en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la section 2 – le Document complémentaire du SADR pro...
...7.4 LISTE DES ENTENTES 57.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. AFFAIRES NOUVELLES 60. PAROLE AUX CONSEILLER S 61. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 62. LEVÉE DE L...