...MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOL...
...MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOL...
...le règlement 17 -2005 a été modifié plusieurs fois et qu’une refonte est pertinente pour en faciliter la compréhension; CONSIDÉRANT QU’ avis de motion du présent règlement a été donné le 10 décembre 2013; CONSIDÉRANT QU’ u...
...E – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIE R LOCAL (AIRRL) 29. MESURES DISCIPLINAIRE S – SUSPENSION SANS SOLDE D’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N° 50 -0321) 30. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – GALA MÉRITAS 20...
...Seuls sont autor isés , les tuyaux suivants : Tuyau de béton armé (Classe IV); Tuyau de polyéthylène haute densité (PEHD) à paroi intérieure lisse. ARTICLE 3.2.4 RIGIDITÉ Lorsque le ponceau constitué d’un tuy...
...à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE certaines densités et certains usages proposés diffèrent dans certains secteurs entre la réglementation en vigueur et la régle...
...Web; · Port du ruban de la persévérance scolaire; · Remise de cartes dencouragement; · Distribution doutils de sensibilisation aux paren ts de la municipalité; · Investissement dans la bibliothèque municipale; · Diffusion sur les p...
...n 2011 et que celle-ci demeure applicable au lot projeté numéro 6 232 216 du présent plan révisé; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 9 lots projetés situés dans le périmètre urbain à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout, étant situés...
...une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1, 7.2 et...
...é à l’intersection des limites municipales nord -ouest et nord -est, cette limite municipale nord -est, la ligne à haute tension Jacques -Cartier , la rivière Rouge, les lignes arrière des voies suivantes : la rue James -Skelly (côté nor...
...l’automobile et à l’hébergement dans les zones villégiature (VC et VD) et rurale (RUR), l’usage récréatif intensif dans les zones villégiature (VC et VD) et l’usage entreprises rurale dans les zones rurale (RUR); Prohiber l...
....5 une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Municipalité; 6.2.6 la suspension du membre du conseil pour une période dont la durée ne peut excéder 90 jours, cette suspension pouvant...
...n des rues Kaiser et Apollo réalisés par l’entreprise les E xcavations Michel Chartier inc., le tout sous condition de l’extension d’une garantie d’une an née additionnelle afin de vérifier le comportement adéquat du ponceau après un...
...ES À RESPECTER ET TYPE DE FEU ARTICLE 5 FEU DE VÉGÉTAUX / FEU D’AMBIANCE / FEU DE CAMP Définition : Feu d’une dimension maximale de 1 mètre par 1 mètre et d’une hauteur maximale de 1 mètre et pour lequel aucun permis n’est requis. C...
...des rues Kaiser et Apollo réalisés par l’entreprise les E xcavations Michel Chartier inc., le tout sous condition de l’extension d’une garantie d’une an née additionnelle afin de vérifier le comportement adéquat du ponceau après un...
...de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les reco...
...résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux articles...
...au, prenez connaissance de notre nouveau guide du bon plaisancier qui vous rappelle les effets négatifs des vagues surdimensionnées sur l’environnement et la sécurité. Bonne saison à tous! RAPPEL Par temps sec, mieux vaut garder l’herbe de...
...et potentielles de dégradation des eaux du lac : sédiments, érosion des rives, navigation génératrice de vagues surdimensionnées, algues, puisards; le tout dans un contexte de changements climatiques. En ce sens, si vous possédez des p...
...de jeux et espaces naturels en vertu du règlement de lotissement numéro 404 de la Munici palité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés nu méros 6 166 339, 6 166 340 et 6 166 341 sans service sont conformes au règlement de lotisse men...
...résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7...
...es orientations d’aména gement du territoire de la municipalité ; 2° les grandes affectations du sol et les densités de son occupation ; 3° le tracé projeté et le type des principales voies de circulation et des...
...frir cette deuxième édition du Salon des aînés tout à fait gratuitement!En terminant, à la suite de la dernière campagne de sensibilisation sur la protection des bandes riveraines du lac Pontbriand, je tiens à remercier tous les plaisanciers pour leu...
...OPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI). 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JE...
...ées victimes d’abus et de maltraitance; Inclure les notions de prévention de la maltraitance dans les activités de sensibilisation et de formation. 22 -264 EN CONSÉQUENCE , il est p roposé par Madame la conseillère Kimberly...