...gout pluvial doit déposer un plan d'ingénieur indiquant le réseau de captage, le calcul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnement, la rétentio...
...sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne , vélo à pneus surdimensionné s (fat bike ) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une p rime...
...ADHÉSION AU CONSEIL RÉGIONAL DE L ’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE (CREL) – 2021 -2023 28. MOIS INTERNATIONAL DE LA SENSIBILISATION A U CANCER DU SEIN – ILLUMINATION EN ROSE 29. CONGRÈS ANNUEL DE LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPA...
...la structure. Le remplissage d’une piscine entre 20 h et 6 h ne p eut se faire autrement qu’avec un seul boyau d’une dimension maximale de ¾ pouce ou 19 millimètr es de diamètre. 8.10 Véhicules, entrées d’automobiles, trottoirs, r ue, patio...
...rembourse ou facture la d ifférence au(x) demandeur(s). j) Lorsqu’il y a retrait, abandon, annulation ou suspension d’une demande de raccordement, la Municipalité conserve un montant équivalant à 15 % du dépôt et/ou...
...d’hébergement, les mais ons de retraites et personnes retraitées, les motels, les hôtels, les maisons de chambres et pensions, les habitation individuelle situé dans un bâtiment comprenant plus de 20 unités d’habitation individuelle...
...n panneau daffichage temporaire sur la propriété du Collège Champagneur situé au 3713, rue Queen, dune dimensi on maximale de 1.2m x 2.4m pour annoncer lévénement, pour la période comprise entr e le 1 mars et le 27 avril 20...
...Q�F�H��S�R�X�U��O�H�V��D�F�W�L�Y�L�W�p�V��V�X�L�Y�D�Q�W�H�V : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (f at bike) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une prime...
...citoyens puissent suivre les règlements présentés en conseil (par exemple, zone T -3 T -4, canton 402, gr extérieur intensif , etc.)? 4. La conseillère de mon quartier m'avais promis que le logement sous -sol de la 16e ave serait le...
...lique s; 7° « L » : litre; 8° « m, mm » : mètre, millimètre; 9° « m³ » : mètre cube; 10° « MES » : matières en suspension; CHAPITRE II SÉGRÉGATION DES EAUX Article 5 Réseau dégout séparatif Le présent article sapplique à t...
...) Les infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a) Rue, incluant fossés ou bordures b) Pour une rue de desserte locale...
...e des élus municipaux et toute autre ret enue autorisée par les employés ou ordonnée par un tribunal (saisie de salaire, pension alimentaire, etc.). 6 Les remises de la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe des produits et services (TPS)....
...itié ce bel événement ainsi que nos précieux bénévoles et nombreux partenaires. Ce genre d’événement est important pour sensibiliser notre collectivité. Prenons soin de notre environnement et bon été! Raymond Rougeau, Maire de Rawdon MOT DU M...
...du présent règlement, et ce, lors de la tenue de fête populaire ou autre événement jugé similaire . La suspension p eut s’appliquer au secteur entier ou une partie seulement. L’organisateur de la fête est tenu de masquer les...
...PEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWI NIE AFIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELATIF À L ’UTILISATION DE L ’EAU P...
...do ute d’autres. Et pourquoi ne pas tous les municipaliser par expropriation ce qui créerait une seule sorte de rue pour densifier les ru e existantes. 4 - Les propriétaires de lot actuel gardent -ils un droit acquis sur leur ancien zonage....
...lissements de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur sensible au bruit routier Secteur d'exception aux contraintes relatives au bruit routier Site ou ensemble d'intérêt culturel...
...el sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (fat bike) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une prime a...
...règlement de zonage n° 2021 -02. Une plantation d evra également être réalisée dans le but d’obtenir la densité boisée minimale du règlement de zonage n° 2021 -02; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs,...
...cipation de la Municipalité de Rawdon serait de faire progresser collectivement l’atteinte de l’objectif de sensibilisation de l’ensemble des concitoyens à signifier leur consentement au don d’organes et de tissus. 22 -115...
...médias sociaux, journal municipal, panneau électro nique, site Web, infolettre, etc.); B. Commander du matériel de sensibilisation des JPS, pour distribution auprès de nos employés ou groupes de citoyens (rubans, cartes postales d’encoura...
...esponsabilité du ministère des Transports (MTQ), sont également exclus de cette nouvelle réglementation. Une campagne de sensibilisation est également déployée pour faire connaître la nouvelle réglementation et inciter les conducteurs à adopter...
...ne résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du Rè...
...maine nationale de la prévention du suicide (SPS) , orchestrée chaque année dans Lanaudière par le CPSL, a pour but de sensibiliser la population à la cause, de vaincre les tabous et de soutenir les milieux touchés par la problématique . 2...