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...ONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . – MATRICULE N ° 9099-17-8055 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48...
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...mesures actuelles illustre la nécessité de mettre en place de nouvelles actions concernant le milieu anthropique, comme la gestion de l’eau et la gestion de l’énergie afin de diminuer notre empreinte écologique sur le territoire. Résultats v...
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...X DE PAVAGE SUR LA R UE LAJEUNESSE ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 75 900 $ 22. DEMANDE ET GESTION DU COMPTE DE CARTE DE C RÉDIT DESJARDINS – CARTE DE CRÉDIT « APPROVISIONNEMENT » 23. CONGRÈS DE LA...
...-7 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Gestion Caisse du Nord Inc. – 3690, rue Queen – Lot 4 994 155 – Zone 4 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement n...
...OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LI...
...C . 4. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUV...
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...MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISS...
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...21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE...
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...MÉRO 4994111 - RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMENT EN COU R AVANT 7.4 IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN - LOTS NUMÉRO 5 529 029 ET 6 001 405 – RÈGLEMENT 2021 -03 – LOTISS...
...6. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVEN TION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 37. AUTORISATIO...
...; CONSIDÉRANT QUE l’ARPE -Québec a mis à jour certaines dispositions de l’entente, notamment pour simplifier la gestion des changements relatifs aux activités, d’optimiser le transport des produits e t de mieux refléter la réa...
...ations ainsi qu’une mise à jour de ladite politique s’imposent afin de permettre au Service des travaux publics de faire la gestion et le suivi des demandes déposées; CONSIDÉRANT les recommandations de la division voirie du Service des travaux...
...N DE RENOU VELLEMENT POUR L’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DE LA S URVEILLANCE DE LA PLAGE MUNICIPALE 22. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONN ELS EN URBANISME...
...NUMÉRO 4 994 130 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – BALCON 6.3 GESTION LUNICK INC . – 3501, RUE ROBINSON – LOT NUMÉRO 4 994 585 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 50...
...à respecter ces règles; - précise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil �G�¶�D�G�P�L�Q�L�V�W...