...tinct serait octroyé pour chacun des secteurs visés par l’appel d’offres; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2020 provenant des entreprises 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions...
...lic le 20 avril 2018 pour la fourniture de matériaux granulaires 2018; CONSIDÉRANT la réception de deux (2 ) soumissions en date du 14 mai 2018 provenant des entreprises Sintra inc. et Concassage Carroll inc.; CONSID...
...08 980 Canada inc.; CONSIDÉRANT QU’aux termes de cette même résolution, le conseil municipal a autorisé l’émission de permis de construction sur le lot 5 300 928 et ses sub divisions seulement lorsque les travaux des systèmes...
...es qui doivent guider la conduite d’une personne à titre de m embre du conseil, d’un comité ou d’une commission de la Municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme;...
...25 février 2021 pour des travaux d’asphaltage sur le rue Saint -Vincent; CONSIDÉRANT la réception de cinq (5) soumissions en date du 15 mars 2021; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Pa...
...UN POMPIER À TEMPS PARTIEL SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE EMPLOYÉ NO 80-0044 ET 21.2 - DEMANDE À LA COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MATRICULE NO 9202-91-7407 LOT N 4 995 690 : 1. OUVERTUR...
...: 450 898-2241 Courriel : aqdr.ouareau@gmail.com Cotisation annuelle : 20 $ Site web Mission L’AQDR a pour mission la défense collective des droits économiques, politiques, sociaux et culturels des personn...
... J7K 0H5 Téléphone : 450 966-9508 Courriel : infos@albatroslanaudiere.org Site Internet Mission Organisme à but non lucratif ayant pour mission d’accompagner les personnes atteintes de maladie grave en soins...
...r 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résolution no. : 21 -112 Transmission à la MRC le : 1er avril 2021 Transmission aux municipalités voisines le : 31 mars 2021 Avis p...
...tures Church / Cedar et Route 341 / Lakeshore Drive; CONSIDÉRANT QUun contrat accordé à la suite dune demande de soumission peut être modifié uniquement lorsque la modification constitue un acc essoire au contrat et nen change pas la natur...
...res Church / Cedar et Route 341 / Lakeshore Drive; CONSIDÉRANT QUun contrat accordé à la suite dune demande de soumission peut être modifié uniquement lorsque la modification constitue un acc essoire au contrat et nen change pas la natu...
...lic le 13 décembre 2019 pour la location d’une niveleuse avec option d’achat; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 18 janvier 2019 provenant des entreprises Nortrax Québec inc. et Industries Toromont Ltee f.a.s. Tor...
...l’informatique. Tous les bénéfices générés par le centre de copie et de bureautique sont investis pour mener à terme la mission de Cyber-Cible. Mission Offrir des services de copies et de bureautique aux groupes communautaires et aux p...
...et de sécurité pour la saison estivale 2021 à l’entreprise Neptune Security Services inc., soit le plus bas soumissionnaire conforme; CONSIDÉRANT la confirmation reçue de l’entreprise Neptune Security Servi ces inc. à l’effet qu...
...2021 Résolution no. : 21 -141 Projet de règlement adopté le : 14 avril 2021 Résolution no. : 21 -149 Transmission à la MRC le : 15 avril 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de consul...
...rties résultant d’une retenue contractuelle permanente imposée par la Municipalité; CONSIDÉRANT QU E sans admission des prétentions réciproques, une entente est intervenue entre les parties , mettant ainsi un terme au diff...
...t considérer les règlements en vigueur au moment où le programme lui est soumis, s auf dans le cas où l’émission d’un permis de construction pour le prog ramme proposé est suspendue en raison d’un avis de motion....
...tion no. : 22 -221 Premier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022 As...
...lles 2019 -2023 et les services de gestion de l’Écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 13 novembre 2018 provenant des entreprises Services Ricova inc. et Services sanitaires MAJ inc....
...entente à intervenir av ec la Municipalité et exécut és entièrement par le promoteur; CONSIDÉRANT l’analyse des soumissions réalisée par GBI experts -conseils inc. en date du 19 février 2021 et que le promoteur souhaite mandater...
...vril 202 1 pour des travaux d’asphaltage sur le chemin Vincent -Massey ; CONSIDÉRANT la réception de cinq (5) soumissions en date du 29 avril 2021, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES )...
...bec) J0K 2S0 Téléphone : 450 886-9220 Sans frais : 1 888 886-9220 Télécopieur : 450 886-5765 Mission Favoriser le développement de l’autonomie personnelle, sociale, économique et professionnelle des jeunes. S...
...-ASSOCIATION DE BASEBALL MINEUR RAWDON (ABMR) 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROTOCOLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D ES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE...
...table St -Patrick et la réingénierie de la préfiltration ; 2022 -09-15 08:12 CONSIDÉRANT la réception de cinq (5 ) soumissions en date du 15 août 2022 , les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES )...
...lécopieur : 450 756-0554 Courriel : info@calacscoupdecoeur.com Site Internet Page Facebook Mission Le CALACS Entraid’Action est un organisme communautaire autonome constitué de femmes qui, dans une perspective f...