...èglement 24 -99 et ses amendements Relatif à l’émission de permis et certificat d’autorisation 9 croissance d’un nombre restreint de tiges d’avenir sélectionnées, bien réparties afin �G�H��O�H�X�U��S�H�U�P�H�W�W�U�H��G�¶ atteindre un...
...6. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLOFEST 2E ÉDITION – 11 JUIN 2022 28. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 29. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BUREAUTI Q...
...directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020...
...paces naturels. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. Les honoraires profes...
...directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020...
...AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021 22. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR PAR INT ÉRIM - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 23. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE A...
...à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu...
...principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs p ouvoirs 2018-02-16 11:54 13. Avis de motion - Règlement numéro 09-2004-1 abrogea nt le Règlement num...
...MISE À JOUR DES ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER 12. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION POLITIQUE FAM ILIALE 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 13. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MAD...
...à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu...
...ER À TEMP S COMPLET 27. EMBAUCHE APPARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ETUDIANT 28. NOMINATION D ’UN LIEUTENANT EN GAR DE INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 29. DÉPART À LA RETRAITE - MADAME...
...se à pied Employés à temps partiel Se rvice des travaux publics 39. Réorganisation du Service des finances 40. Nomination - Poste de préposée à la taxation et à la perception - Service des finances 41. Embauche - Service des permis...
...RISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE SERVICE AV EC LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 2019 -2020 -2021 13. NOMINATION ET RECONDU CTION DE MANDATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 14. RAPPORT ANNUEL DES AC TION...
...à pied Employés à temps partiel Se rvice des travaux publics 39. Réorganisation du Service des finances 40. Nomination - Poste de préposée à la taxation et à la perception - Service des finances 41. Embauche - Service des permi...
...E DES TRAVAUX P UBLICS 20. EMBAUCHE – APPARITEUR - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 21. NOMINATION - POSTE DE LIEUTENANT – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE - AVENANTS AUX...
...e 5 430 $, plus les taxes applicables . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la p résente résolution. Le certificat de crédit numéro 201...
...X – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – DIVERS PROJETS 2021 26. NOMINATION D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE À LA CLIENTÈLE - POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 27. DEMANDE DU SYN...
...PRÉVENTION – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS P ARTIEL - AUTORISATION DE SIGNA TURE 20. NOMINATION D ’UN CONTREMA ÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMP...
...nicipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Aréo-Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.83...
...cipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9183-8672 Québec Inc 2020-01-08 2020-0001 location niveleuse ave...
...$ pour 2022, plus les taxes applicables . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le cert ificat de crédit numéro 2020 -...
...lication du règ lement L’administration et l’application du présent règlement sont confiées à toute personne nommée ci -après « fonctionnaire désigné », par résolution du Conseil municipal. Pouvoirs du fonctionnaire désigné...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. CONSOMMATION DE BOISS ONS ALCOOLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMI...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIE...
...ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES CARDINAUX À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 COMME RUE DE JEU LIB RE 25. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR DU SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉR IM 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL –...