...ONTRÔ LES ET DES SANCTIONS PÉNALES EN CAS DE MA NQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTR...
...pour l’année 2019. Que la Municipalité s’engage à assumer sa quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capita...
...JOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRA TTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 34. CERTIFIC...
...ES SU R LA RUE QUEEN - GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVA...
...– COLLÈGE CHAMPAGNEUR 33. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA APPROBATION DES CO...
...NÉE DES CANTONS DE RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT D ’UN MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNE MENT (CCE) 24. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE...
...À 7 RÉSEAUTAGE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVA...
...RURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUIPEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA –...
...istrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amen...
...ÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISE R ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER I...
...AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISE R ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC...
...TE À LA DIRECTRICE DU GREFFE - VOLET CONTENTIEUX - SERVICE DU GREFFE 32. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BUREAUTIQUE – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES...
...ion administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le ca...
...ation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendeme...
...OVATION 6.2 3796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -...
...Demande d’envoi de mdaille par la poste : Frais de la mdaille + 1$ de frais + frais de poste. Mdaille de remplacement 10 $ Exonration de taxes. Grille tarifaire Biens ou services tarifés Tarif Tarif minimum...
...ministrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amende...
...la médaille Advenant la perte ou la destruction de la médaille, le gardien devra la remplacer en acquittant les frais de remplacement, tels qu’établis au Règlement concernant la tarification des biens et d es services de la Municipalité de Rawd...
...ispositif antire foulement doit être utilisé afin d’éliminer les possibilités de refoulement ou de siphonnage. 7.3 Remplacement, déplacement et disjonction d’un b ranchement de service Toute personne doit aviser la personne chargée de...
...ses règlements en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite le remplacement d’une portion de la grande affectation vill égiature consolidation (VC) située à proximité des chemins du...
...nt de zonage ou de lotissement, le conseil de la municipalité doit, s ous peine de nullité, adopter le règlement de remplacement le jour où il adopte celui qui révise le plan d’urbanisme. CONSIDÉRANT l’adoption ce jour mê...
...le 13 août 2018, une recomma ndation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre le remplacement de l'enseigne murale et de l'un des panneaux d'enseigne existant sur poteaux existant afin d'identi...
...ation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas...
...tion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas...
...vision, une subdivision, une nouvelle subdivision, une redivision, une annulation, une correction, un ajouté ou un remplacement de numéros de lots fait en vertu de la Loi sur le cadastre ou du Code civil. Ouvrage : Regroupe l'ens...