...31 décembre 2021 CMP Mayer 2021-12-28 111534 ACHAT DE 10 HABITS DE COMBAT 24 880.59 $ 2021-08-27 109882 ACHAT DE TUYAUX DE REMPLACEMENT PERTE/BRIS ET MISE À NIVEAU 6 387.73 $ 2021-03-08 107508 ACHAT DE 6 LANCES ET 4 412.00 $ 2021-02-10 107131 1 L...
...RE L’A SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES...
...et/ou effectuer la surveillance de l’exécution de divers travaux, tels que la réfection de pavage, le nettoyage de fossé, le remplacement de ponceau, le tout réalisé en régie interne et/ou par des entrepreneurs Contribuer à l'élaboration d'estima...
...S PARCS ET ESPACES VERTS 14. EMBAUCHE D UN POMPIER EN GARDE INTERNE SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE REMPLACEMENT D UN CONGÉ SANS SOLDE 2020-07-10 09:04 15. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVIT...
...véhicule « pick up » - Hygiène du milieu – Service des travaux publics CONSIDÉRANT QUil est nécessaire de procéder au remplacement dun véhicule au Service des travaux publics, division de lhygiène du milieu; CONSIDÉRANT la proposition...
...MBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEM...
...ons pour l’année 2021. Que la Municipalité s’engage à assumer sa quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisable s et particulièrement son financement en capi...
...pour assurer la conformité des règlements d’urbanisme au schéma; CONSIDÉRANT QUE la Munici palité procède au remplacement et à la modification de ses règlements d’urbanisme dans le cadre de la révision de son plan d’urbanisme...
...ion administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le ca...
...nécessaire au x fins de la présente résolution. 26. C ERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE - REMPLACEMENT D UN PONCEAU - RUE DE LA MONTAGNE LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . CONSIDÉRANT le certificat...
...véhicule « pick up » - Hygiène du milieu – Service des travaux publics CONSIDÉRANT QUil est nécessaire de procéder au remplacement dun véhicule au Service des travaux publics, division de lhygiène du milieu; CONSIDÉRANT la proposition...
...tion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amende...
...ollège Champagneur 33. Certificat de paiement numéro 2 – Présélection des équipements – Usine St -Patrick – Remplacement des équipements de préfiltration – SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada APPROBATION DES COMPTES, DÉ...
...ion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendem...
...air respirable – Service de la sécurité incendie CONSIDÉRANT QUE le Service de la sécurité incendie souhaite effectuer le remplacement de ses appareils respiratoires au cours de lannée 2018 et quil existe, en parallèle, un projet...
...pour l’année 2022. Que la Municipalité s’engage à assumer sa quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capit...
...DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR NORD – SINTRA INC . 59. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU - RUE DE LA MONTAGNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEM...
...ance pour assurer la conformité des règlements d’urbanisme au schéma; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède au remplacement et à la modification de ses règlements d’urbanisme dans le cadre de la révision de son plan d’urbanisme;...
...résidence. ARTICLE 5 – TARIFICATION Le coût de chacun des permis d’accès ainsi que le coût pour le remplacement d'un permis d’accès est établi par le règlement sur la tarification des biens et des services de la Munici...
...istrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas...
...es années antérieures. Que la Municipalité s’engage à assumer sa quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capit...
...H) telle que présentée. Que la Municipalité s’engage à assumer sa quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capita...
...URE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA –...
...el sur appel au sein du Service de la sécurité incendie pour assurer la relève associée à ce type de fonction ainsi que le remplacement temporaire pour m aladie d’un employé occupant ces fonctions; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures, le...
...e jeux ou d’espaces naturels : 1. Une opération cadastrale portant sur une annulation, une correction ou un remplacement de numéro de lot, n’entraînant aucune augmentation du nombre de lots ; 2. L’identification cadastrale au...