...mais sans limiter la généralité de ce qui précède, r elatifs aux nuisances et à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics. 23. DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES – PAVILLON SAINT -LOUIS CONSID...
...onnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics; - Règlement 131 -2020 relatif aux animaux; - Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif a...
...$ 229 702 $ Paiement de transfert 509 715 $ 591 287 $ Services rendus 897 680 $ 935 032 $ Imposition de droits 564 300 $ 570 500 $ Amendes et pénalités 151 400 $ 131 700 $ Intérêts 237 000 $ 225 000 $ Au...
...B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 26. OUVERTURE ET VERBALIS ATION DE LA RUE DES BOIS -FRANCS 27. MODIFICATIO...
...UpFqGHUHODWLIjO¶pPLVVLRQGHVSHUPLVHWGHVFH rtificats, aux nuisances et à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics. D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Mun...
...é des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’installation de panneaux de signalisation « Arrêt » aux endroits ci -dessous : - Sur la rue Apollo, à l’intersection de la rue Lucie; - Intersection des deux rues Kaiser,...
...2022 -2023 avec l’entreprise 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions JM Poirier et fils), sous réserve des droits et reco urs de la Municipalité. De retenir de façon permanente, toute somme pouvant être due à l’entreprise 91...
...01 $ 900 922 $ SERVICES RENDUS 1 026 772 $ 1 000 975 $ IMPOSITION DE DROITS 1 089 425 $ 1 202 950 $ AMENDES ET PÉNALITÉS 201 000 $ 15...
...ajouter le coût réel, majoré des frais d’administration selon les modalités prévues à l’article 6.4 ; c) Aux endroits où il n’y a pas d’entrée d’aqueduc exista nte dans la rue, pour une habitation bifamiliale juxtaposée...
...ésent règlement, dont les dispositions s‱appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales autant de droits p ublics que privés, s‱applique au territoire assujetti identifié à l‱article 1.1. 4 du présent règlement. 1.1.4...
...ission Fait partie du regroupement national. Aide les accidentés du travail à se prendre en charge. Informe, défend les droits, fait le suivi des dossiers, supporte, réfère, brise l’isolement, offre des conférences, de l’éducation populaire, org...
...tablir de leur problème de jeu. Le désir d’arrêter de jouer est la seule exigence à remplir pour devenir membre. Il n’y a ni droits, ni frais à payer pour se joindre à Gamblers Anonymes. L’autofinancement se fait à même les contributions volontaires....
...es consommateurs pour qu’ils puissent faire des choix de consommation éclairés et pour qu’ils puissent faire respecter leurs droits. Elle fait des représentations et s’implique dans différents dossiers à caractère social et économique afin...
...Mission Permettre à chaque enfant de développer son plein potentiel, dans le respect de la Convention relative aux droits de l’enfant. Elle assure le développement de la pédiatrie sociale en communauté pour le bien-être du plus grand nombre...
...bsp; plaintes.cissslan@ssss.gouv.qc.ca Site Internet À propos La Loi reconnaît au citoyen plusieurs droits reliés aux services de santé et aux services sociaux. Si vous n’êtes pas satisfait des services reçus ou attendus, vou...
...règlement, d ont les dispositions s’appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales autant de droits publics que privés , s’applique à l’ensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon. Domaine d’a...
...8 -2011 remplaça nt le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipalité et afin de modif...
...1 085 081 $ 835 701 $ SERVICES RENDUS 815 064 $ 1 026 772 $ IMPOSITION DE DROITS 798 011 $ 1 089 425 $ AMENDES ET PÉNALITÉS 175 700 $ 201 000 $ IN...
...el en l’absence du maire ou pendant la vacance de cette charge, remplit les fonctions du maire, avec tous les privilèges, droits et obligations y attachés. 21 -466 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno De...
...ment numéro 89 -2016 relatif au stationnement Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits p ublics 21. EMBAUCHE D ’UN JOURNALIER REMPLA ÇANT – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – POSTE À TEM...
...récède, relatif à l’émission des permis et des certificats, aux nuisances et à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à conclure et à signer, pour et au nom de l...
...DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 32. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ P...
...nnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordr e dans les endroits publics; - Règlement 131 -2020 relatif aux animaux; - Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif au...
...et de sécurité pour la sa ison estivale 2021 avec l’entreprise Neptune Security Services inc., sous réserve des droits et recours de la Municipalité. De retenir de façon permanente, l’ensemble d es sommes dues à...
...N – RÈGLEMENT NUMÉRO 144 -2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -...