...12 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 - 2012 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49...
...méro 73 -2012 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son ame ndement concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la 0XQLFLSDOLWpGH5DZGRQDILQG¶\DMRXWHUGHVUqJOHVG¶DSUqV -mandat 16. Adoption du Règlem...
...0 CANADA INC RUE DES BOIS -FRANCS LOT NUMÉRO 5 300 928 RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS 6.9 (3513), RUE ROSEMARY LOT NUMÉRO 6 323 007 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈ...
...méro 73 -2012 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son ame ndement concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la 0XQLFLSDOLWpGH5DZGRQDILQG¶\DMRXWHUGHVUqJOHVG¶DSUqV -mandat 16. Adoption du Règlem...
...E 7. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2019 8. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE PORTAN T SUR LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE ET SEX UEL 9. PÉRIODE DE QUESTIONS 10. LEVÉE DE LA SÉANCE RÈGLEMENTS 3. ADOP TION DU RÈGLEMEN...
...O 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES D E CONDUITE RELATIVES À LA CONSOMMATION...
...BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.2 (4109), RUE CHAMPLAIN – LOT 6 290 191 – ZONE R6-55 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 (4 LOGEMENTS ET PLUS ) – BÂTIMENT PRINCIPAL 6.3 (3462), RUE CHURCH – LOT 4 994 841 – ZONE C5-58 - RÈGLEMENT NUMÉRO...
...5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRAT – INSTALLATION DES APPL...
...57 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 LE CAFÉ BOISÉ...
...lic à but non lucratif indépendant de la municipalité. La mission principale d'un OMH est d'administrer et de développer des logements destinés aux personnes et familles à faible revenu. En plus de gérer les HLM, il administre les programmes de suppl...
...SERVICES EN LIGNE Construction neuves : résidences, commerces et industries Autres permis et certificats Nombre de logements Nombre ValeurNombre ValeurCréésSupprimés 2021 11064 341 476,00 $ 114915 822 122,00 $ 3031 2020 8327 903 910,0...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIE UR DE LA ZONE R6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO...
Dans un souci d’évolution, les élus souhaitaient tout de même conserver l’aspect géographique du logo et le mettre de l’avant dans une nouvelle image de marque. Pour ce faire, l’amalgame des couleurs proposé met l’accent sur les attributs naturels,...
...LE 6 OCTOBRE 2021 AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -2021 CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉS...
...: 1. Chapitre 1.1 Section 1.1.1 Article Alinéa 1. Paragraphe a) Sous -paragraphe 1.2.3 Terminologie À moins que le contexte n‱indiq ue un sens différent, on entend par : « Comité » : Le comité c onsultatif...
...S/O 29 -03 -2021 Camp Mariste Camp de jour 108 154,58 $ 1 an 26 -02 -2021 CDW Canada Corp. Licences et logiciels 26 465.21 $ S/O 24 -11 -2021 Chemtrade Chemicals Canada Ltd Alun liquide 87 085,01 $ 2022 -2023...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 73-2012-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73-2012 ET SES AMENDEMENT CONCERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES DE CONDUITE RELATI VES À LA CONSOMMATION DU C...
...onnel relative au Règlement numéro 1015 afin d’autor iser la construction de 4 bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation relative au Règlement numéro 1008 sur les immeubles de 4 logements et plus...
...CCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS ACCESSOIRES 2019 -06-11 09:38 AUTRES SUJETS D’URBANIS...
...st membre de lOrdre des ingénieurs du Québec, de lOrdre des chimistes du Québec ou de l Ordre des technologues professionnels du Québec et qui détient lexpertise nécessaire à lex écution de la tâche; 12° « point de c...
...$ 2018-09-28 TRIN00100494 système de radiotélécommunication 94 605.64 $ 2018-12-14 TRIN00102263 achat logiciel Turbo 5 628.03 $ 103 723.16 $ Ingémax 2018-03-26 4390 honoraires professionnels - pavage Lac-Gra...
...er la biodiversité et la souveraineté alimentaire par le biais de la Grainothèque . Une première sélection de semis biologiques a été faite dès la première année : semis de légumes, de fruits, de fines herbes et de fleurs dont les papillons mon...
........................ ................................ ................................ ..................... 5 Termin ologie ................................ ................................ ................................ ......................
...onnel relative au Règlement numéro 1015 afin d’autor iser la construction de 4 bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation relative au Règlement numéro 1008 sur les immeubles de 4 logements et plus...
Une espèce végétale ou animale envahissante ou nuisible est souvent originaire d’un autre continent, d’une autre région de l’Amérique du Nord ou tout simplement d’une autre province du Canada et est capable de croître et de se reproduire dans un hab......