..., zone T -3 T -4, canton 402, gr extérieur intensif , etc.)? 4. La conseillère de mon quartier m'avais promis que le logement sous -sol de la 16e ave serait le dernier autorisé. Pourquoi y en a -t-il une autre maison à logement qui se con...
...onnel relative au Règlement numéro 1015 afin d’autor iser la construction de 4 bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation relative au Règlement numéro 1008 sur les immeubles de 4 logements et plus...
...atrick Inc. concernant le 3471, rue Church afin de procéder à la construction d’un bâtiment multifamilial composé de 12 logements ; CONSIDÉRANT que ledit bâtiment est également applicable aux objectifs et critères de la zone 5 du secteur Cen...
...one : 450 834-3317 Courriel : direction@ohmatawinie.com ou info@ohmatawinie.com La Résidence Ensoleillée (27 logements) 3220, 12e Avenue Rawdon (Québec) J0K1S0 Résidence Saint-Patrick (10 logements) 4501, rue Que...
...0 CANADA INC RUE DES BOIS -FRANCS LOT NUMÉRO 5 300 928 RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS 6.9 (3513), RUE ROSEMARY LOT NUMÉRO 6 323 007 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈ...
...RUE DES BOIS -FRANCS – LOTS NUMÉROS 5 301 281 & 5 301 334 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – RÉNOVATIONS AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO...
...St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451 – PIIA concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux 8.4 (3846) rue Pellan – R...
...ION IMMOBILIÈRE PHILIPPE BAZINET INC . – (3140), 5E AVENUE – LOT 4 994 214 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 6 LOGEMENTS 6.9 3591, RUE ROSEMAR...
...merces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une résidence unifamiliale Récréatifs intensifs Restauration accessoire à un usage récré...
...LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES CRITÈRES D ’ÉVALUATION APPLICABL ES À LA CA TÉGORIE IMMEUBLES À LOGEMENTS , INSTITUTIONS ET COMM ERCES DU CENTRE -VILLE 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 166 DÉCR...
...3 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GAZEBO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.3 EVEX MULTILOGEMENTS INC & PROJETS JB INC . - 328 7, RUE METCALFE – LOT 4 994 976 – ZONE R2 -28 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N U...
...ante au cœur des dossiers de développement économique, social et culturel notamment, la pénurie de main-d’œuvre, la crise du logement et la réussite éducative. La MRC travaillera entre autres à la mise en place de son premier plan d’action en matière...
...l’honorable Pablo Rodriguez, ministre des transports et lieutenant du Québec au nom de l’honorable Sean Fraser, ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités. « Le sport a la capacité de rallier les troupes et l’accès à proximi...
...r l’autorisation de la Municipalité . 6.3 Une entrée d’aqueduc de 19 millimètres (¾ pouce ) par unité de logement pour une maison semi -détachée est exigée. 6.4 Un robinet d’arrêt ainsi qu’une vanne de régula...
...l'entretien est à la charge de la Mun icipalité, les aires communes d'un commerce, d'un édifice public ou d'un édifice à logements. Cannabis : Drogue licite qui peut être consommée de plusieurs façons sous sa forme pure ou...
...RUE DES BOIS -FRANCS – LOTS NUMÉROS 5 301 281 & 5 301 334 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – RÉNOVATIONS AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO...
...St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451 – PIIA concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux 8.3 3824 -3828, rue Q ueen...
...es Saint -Georges et de la Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $. Le terme « de logement » inscrit au 2 e paragraphe de l’article 4 aurait plutôt dû se lire « d’immeubles imposables » La...
...) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47...
...SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE D E LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADM...
...94 848 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 3 LOGEMENTS – 3E PRÉSENTATION 6.2 (4087), RUE DES CASCADES – LOT 5 528 993 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CA...
...CANADA INC – RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 5 300 928 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS 6.9 (3513), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 323 007 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGL...
...CANADA INC . – RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 5 300 928 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELAT IF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT E...
...c) Combien a coûté l’achat du brasero installé à la plage municipale. Sachant qu’il n’y a pas de maximum de logements dans les habitations collectives, j’aimerais savoir si dans la nouvelle règlementation il y aura...
...équipements dans la partie arrière des bâtiments est à privilégier; xiv) dans le cas d’un bâtiment contenant un logement supplémentaire, l’architecture du bâtiment doit référer à une habitation unifamiliale xv) dans le cas...