...membres du comité consultatif en environnement (CCE) est échu depuis le 9 juin 2018 et qu’il y a lieu de procéder au renouvellement de leur mandat avec effet rétroactif à cette date, soit le mandat de : Mons ieur Richard Breault...
...LAÇANTE – SERVICE DU GREFFE ET SERVICE À LA CLIENTÈLE – POSTE À TEMPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNATURE - RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE TRAVAIL – DIRECTEUR ADJOINT – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 23. DEMANDE DE TRAV...
...CER TAIN ES DISPOSITIONS CONC ERNANT LA GESTION DE S DÉPASSEMENTS DES COÛTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TUR...
...d’offres et de la loi applicable. Que la Municipalité confie à l’UMQ la décision de bénéficier ou non de l’op tion de renouvellement prévue au contrat. Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité s’engage à respecter l...
...quatre (4) représentant s de la communauté et trois (3) élus municipaux , dont la durée du mandat sera de deux (2) ans, renouvelable; CONSIDÉRANT QUE ce comité aura comme mandat de donner son avis et de soumettre s es recomma...
...En s’inscrivant, l’usager s’engage à respecter les règlements de la bibliothèque. Consultez les règlements Renouvellement et responsabilité Les prêts sont renouvelables 2 fois à la bibliothèque avec les documents, pa...
...2. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 2021 -05-13 09:16 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEU...
...UDE DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTRE LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 14. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-A LPHONSE 2020-08-20 08:04 15. RENOUVELLEMENT – ENTENTE D...
...2019-08-31 4033 bordures de béton des Commissaires 25 614.13 $ 49 308.03 $ Groupe Ultima 2019-01-23 renouvellement assurance - 2018-2019 208 465.00 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 2...
...le – Employés cadres 2018 20. Uniformisati on du REER des Employés cadres avec les autres employés municipaux 21. Renouvellement – Contrat de travail – Directeur général et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises c...
...MINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRI ER DES SÉANCES ORDIN AIRES DU CONSEIL MUN ICIPAL POUR L ’ANNÉE 2022 22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SERVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEETEL INC . 23. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES M...
...S 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON E T ENTRETIEN DE TERRA INS SPORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTIO...
...Richard Bélisle – Service de la sécurité incendie 28. Soutien financier – Persévérance scolaire 2018 29. Renouvellement - Adhésion annuelle 2018 - Chambre de commerce de Rawdon 30. Renouvellement - Adhésion annuelle 2018...
...lle à court terme - résidence de tourisme. Ce permis sera valide pour une durée d’un (1) an et devra être renouvelé annuellement jusqu’à ce que l’usage location résidentielle à court terme - résidence de tourisme cesse;...
...SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C...
...de toits ve rts; c) L‱utilisation de matériaux écoresponsables (ex. : matériaux locaux, matériaux à base de ressources renouvelables, comme le bois, matériaux contenant des matières premières recyclées ou ayant une certification environnement...
...ION PAR CIR CONSCRIPTION ÉLECTOR ALE (PPA -CE) – DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDITION DE COMPTE 46. RENOUVELLEMENT DE MAN DATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 47. NOMINATION D’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ...
...is être compostée ou jetée dans la nature. Elle doit être placée dans des sacs à ordures robustes et jetée aux ordures. La renouée du Japon Vivace à croissance rapide, la renouée atteint 2 à 3 mètres de hauteur pendant l'été. On l’appelle parfois...
Tout propriétaire de chien sur le territoire doit enregistrer son animal et renouveler sa licence chaque année. Prix du médaillon : 25 $ Valide du 1 er janvier au 31 décembre Procurez-vous le médaillon Animalerie Pattes et...
...N DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTI...
...ICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S....
...on et la Municipalité vient à échéance le 31 décembre 2019; CONSIDÉRANT QUE lAssociation de soccer STARS souha ite le renouvellement de ce protocole dentente, et ce, pour une durée de trois 3 ans (20 20, 2021 et 2022); CONSIDÉRANT les rec...
...- 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COU PE DE GAZON ET ENTRE TIEN DE TERRAINS SPO RTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGN...
...EYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07 -7173 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE CANADA ULC 10. RENOUVELLEMENT – RÉPARTITION DES APPEL S...
...E CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN V RAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) 19. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL...