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Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres...
...l’état -major des services de la sécurité incendie des Municipalités de Rawdon e t Sainte -Julienne; CONSIDÉRANT les changements récents survenus au sein des structures des organisations concernées dont l’embauche et le r emplacement...
...us mettrons sous peu en service une station de lavage d’embarcations nautiques afin de préserver la santé de nos lacs. Changements climatiques Par exemple, la Municipalité planifie la construction et le remplacement de nos infrastructures...
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...gionale (circuits 32, 34, 35, 37, 50, 125, 131-138). TRANSPORT ADAPTÉ Tirage de carnets de 10 passages parmi les usagers du transport adapté. TRANSPORT COLLECTIF EN MILIEU RURAL (TAXIBUS) Tirage de carnets de 10 passages parmi...
...ONNÉES CONSIDÉRANT QUE le Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC ) contribue à la réalisation d’un projet d’étude sur les eau x souterraines de la région...
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...es. La protection des arbres et de la biodiversité. La protection des lacs et des bassins versants. La lutte aux changements climatiques.
...odifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de rè...
...du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 202...
...ant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et cert...
...iant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Règlements Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urban...
...2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de résolution – PPCMOI Premier projet de résolution 24-139
...rain Lorsqu’elle est existante, celle-ci doit être préservée à l’état naturel La bande boisée varie en fonction de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis...
...me déshydratée en sachets individuels. Elles peuvent être commercialisées aux parents et aux gardiens de jeunes enfants pour usage dans des bacs sensoriels. Quoi faire Si vous soupçonnez que votre enfant a avalé une perle go...
...e pluie Règlements Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023 Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 Procès-verbal du CCU du 21...
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Atelier Au fond du bois Bibliothèque Alice-Quintal...
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête...
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...ation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubrique Lacs et cours d’eau . L’usage de tous les pesticides est interdit, même ceux à faible impact. Ce qu’il est possible de faire pour préserver...
...banisme et de l'environnement Étape 3 Valider auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) si une autorisation ou une déclaration est requise. Étape 4 Une caractérisation...