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...rchez vos ancêtres, découvrez de nouvelles passions et beaucoup plus ... avec nos ressources numériques. Voir la collection
...omprise entre le 26 février 2018 et le 25 février 2019; CONSIDÉRANT les dispositions de larticle 19 de la convention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur du Ser vice de la sécurité incendie et de...
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...VAL -PONTBRIAND ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 (5327), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 989 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCT...
...oient mélangées aux eaux usées; 4° « égout pluvial » : égout ou fossé de voie publi que en milieu urbain servant à la collecte et au transport des eaux pluviales, des eaux souterraines et des eaux de refroidissement; 5° « égout sanitair...
...17. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA NCES COLLECTIVES POU R LES MUNICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS L E CADRE D ’UN ACHAT REGROU PÉ DE L ’UMQ 18. CONFIRMATION...
...E NUMÉRO 372-89 – STATIONNEMENT EXISTANT NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 5...
...ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.4 5321, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 012 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT A...
...icipalités a généré une augmentation de 1 406 298 300 $ en richesse foncière. Par ailleurs, les coûts pour le transport collectif ont explosé à travers tout le Québec en raison du coût du carburant qui a monté en flèche en 2022. Les dépenses ini...
...RIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABR I À BOIS 6.2 (5323), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION...
...voirie suivant le départ à la retraite du détenteur d’un de ces postes; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention coll ective en vigueur et le processus applicable; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humaine...
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...STRUCTURE SALARIALE D U PERSONNEL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNATURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25....
...DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021...
...la Municipalité de Rawdon à la première question qui vous sera posée, vous trouverez la réponse adaptée au territoire. Collecte des matières résiduelles
...ont bientôt part aux différents parcours du Cyclofest! Raymond Rougeau, Maire de Rawdon RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPAL...
...ppement professionnel est à l’honneur Équipe dynamique et créative Avantages sociaux très concurrentiels (assurances collectives et assurance-vie, REER collectif) Club social (vous ne serez pas déçu; une multitude d’activités proposées!)...
...T SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PEINTURE - REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.4 5318, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 000 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – AB...
...e lors de la saison estivale 2017; CONSI DÉRANT QUE le conseil municipal souhaite permettre aux jeunes du Collège Champagneur de vivre une expérience entrepreneuriale concrète tout en continuan t d’offrir un servic...
...CONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 18 -331 EN CONSÉQUENCE, il est...
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...» : eaux de rejet autre que les eaux pluviales; 6° « Égout pluvial » : canalisation ou fossé destiné à la collecte et au transport des eaux pluviales et souterraines ; 7° « Ég out sanitaire » : canalisation d...