...t inadéquat des ponceau x, des entrées privées et des fossés engendre des impacts sur le drainage des chemins pu blics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant ain si à la dégradation des l...
...nt inadéquat des ponceaux, des entrées privées et des fossés engendre des impacts sur le drainage des chemins publics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant ainsi à la dégradation des lac...
...des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Ga rage 6.4 Symbiose Immobilier S.E.N.C. – 3160 -3170, rue des Bois -Francs – Lot numéro 6 387 367 – Règlement numéro 1008 relatif aux immeubles de 4 logements et plus – Remise 6.5 Symbi...
...5. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOI RIE 26. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE À LA DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMP S CO...
...AUCHE D ’UN TECHNICIEN AU TRA ITEMENT DES EAUX – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVI...
...1, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT...
...NEIGE (AV ANT ET LATÉRALE ) DE MARQUE EDF, MODÈLE HAR -644 JK POUR CHARGEUR SUR RO UES – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 20. EMBAUCHE – APPARITEUR - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 21. NOMINATION - POSTE...
...1, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT...
...it transmis au contrevenant par l'inspecteur. Bande rive raine (ou rive) : Bande de terre qui borde les lacs et cours d'eau et qui s'étend vers l'intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur de la...
...construction de nouvelles propriétés ou bâtiments nécessite nt l’installation d’un ou plusieurs services publics et que l’installation desdits services publics requière des investissements qui devraient être à la charge des promo...
...0 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Monsieur le conseil...
...0 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Monsieur le conseil...
...PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTI MENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.7 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE TROIS LOGEMENTS E T PLUS – R...
...11. Octroi de contrat - Achat dun véhicule « pick up » - Hygiène du milieu Service des travaux publics 12. Octroi de contrat Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2...
...BANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L...
...ge 10 e) Les allées véhiculaires et leurs dimensions dans le cas d‱un projet intégré; f) L‱aire paysagère, les parcs et les aires boisées et la topographie du site ; g) La localisation et l‱identification de toute servitude ; h) Le...
...11. Octroi de contrat - Achat dun véhicule « pick up » - Hygiène du milieu Service des travaux publics 12. Octroi de contrat Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2...
...IQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 11. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION DE...
...aison hivernale 2021 -2022; CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts. 21 -458 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...-03 ET SES AMENDEMENTS R ELATIF AUX NUISANCE S AFIN D’INTERDIRE LA CONSOMMATION DE CANN ABIS DANS LES LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , R...
...es de loyaux services à la communauté! 30 ans de service pour Claude Bélair, opérateur-chauffeur au Service des travaux publics 10 ans de service pour : • Nathalie Venne et Renato Neyra de la bibliothèque • Éric Charron, chauffeur au Service des t...
...e tout cœur à Sylvie Laberge et Debbie Warren, nos talentueuses horticultrices. Félicitations à l’équipe de la division Parcs et Espaces verts pour leur travail. RAPPEL IMPORTANT – UN SEUL MOT DE PASSE POUR TOUS LES SERVICES Inscription aux activ...
...te de véhicule s de la Municipalité afin de maintenir la qualité des services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à l’article 1...
...ation, le maintien et l’entretien des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales – Rue des Bois -Francs – 108 980 Canada inc. Conformément aux dispositions d’un protocole d’entente signé le 2 juillet 2019 entre la Mu...
...2020-07-20 4197 sécurité - volet 3 - COVID 8 271.37 $ 2020-07-20 4197 sécurité - volet 2 - fermeture des parcs 822.43 $ 2020-07-20 4198 sécurité - volet 3 - COVID 13 554.81 $ 2020-07-20 4198 sécurité - vol...