...t Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séa...
...sieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT D...
...Sont absents , Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (absente pour les points 1 ,2, 3, 5, 6 et 7) Josianne Girard Marco Bellefeuille...
RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic...
...Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent : Monsieur le conseiller, Raymond Rougeau 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MO...
...t Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séa...
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N O 2021 -03 (MODIFIÉ) 22 septembre 2022 L PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Ré...
...es et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-004 du 15 mars 20 20 de la ministre de la S...
...t Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés...
...runo Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Sont absents, Madame la conseillère, et Monsieur le conseiller, Stéphanie Labelle Raymond Rougeau ...
...ugeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E...
..., Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MO...
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...Est absent, Monsieur le maire, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à l’exception des points 1 à 6 inclusivement) Bruno Guilbault 1. OUVERTUR...
...efeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉA...
...conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Raymond Rougeau 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte p...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Sont absent s Monsieur le conseiller Madame la conseillère Bruno Desrochers Stéphanie Labelle...
...ault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Sont absent s, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Stéphanie Labelle Marco B...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...ers, Est absent, Monsieur le maire, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte...
RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES NUMÉRO 153 -2023 CONSIDÉRANT QU ’ en vertu des articles 148.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter...